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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 562-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 561-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 560-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 559-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 558-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 557-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 556-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 555-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 554-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 553-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 552-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 551-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie…
Arrêté n° 550-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 549-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 548-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 453-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 452-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 451-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 450-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 449-2215 février 20227 avril 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 448-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 447-2215 février 202215 septembre 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 446-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 445-2215 février 202217 mars 2022complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 422-2215 février 202217 mars 2022portant agrément de la société « CUBAMI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des rosacées à…
Arrêté n° 421-2215 février 202217 mars 2022portant agrément de la société « PHYTOCLINIC SANTE VEGETALE » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 420-2215 février 202217 mars 2022portant agrément de la société « PROPHYTO HAKAM » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 419-2215 février 202217 mars 2022portant agrément de la société « TARKCHIT MAROC » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 459-2214 février 20227 avril 2022portant classification du Parc national de Khnifiss.
Arrêté n° 458-2214 février 20227 avril 2022portant classification du Parc national de Souss-Massa.
Arrêté n° 457-2214 février 20227 avril 2022portant classification du Parc national d’Al Hoceima.
Arrêté n° 463-2211 février 20227 avril 2022accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 462-2211 février 20227 avril 2022accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE I» à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 383-228 février 20223 mars 2022fixant, pour l’année 2022, les coefficients de réévaluation en matière d’impôt sur le revenu au titre des profits fonciers.
Arrêté n° 389-227 février 202217 mars 2022rendant d’application obligatoire de normes marocaines.
Arrêté n° 3-83-04—3 février 2022relatif au compte d’affectation spéciale n° 3.1.00.03 intitulé
Arrêté n° 2110-04—3 février 2022
Arrêté n° 314-222 février 202217 février 2022fixant la liste des établissements publics bénéficiant de ressources affectées ou de subventions de l’Etat et devant soumettre leur programmation budgétaire…
Arrêté n° 346-221er février 20224 avril 2024portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 5/W/2018 du 27 juillet 2018 relative aux conditions et modalités de fonctionnement du comité des…
Arrêté n° 302-221er février 20221er septembre 2022portant publication de l’accord interprofessionnel relatif à l’institution d’une cotisation obligatoire destinée au financement des actions de la Fédération…
Arrêté n° 276-2226 janvier 20222 juin 2022portant homologation de la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale par intérim n° AS/03/21 du 29 décembre 2021…
Arrêté n° 260-2219 janvier 202224 août 2026édition arabe
Arrêté n° 227-2219 janvier 202217 mars 2022relatif à l’émission des certificats de Sukuk.
Arrêté n° 226-2219 janvier 202217 mars 2022relatif aux emprunts à très court terme.
Arrêté n° 225-2219 janvier 202217 mars 2022relatif aux opérations de rachat et d’échange des bons du Trésor.
Arrêté n° 224-2219 janvier 202217 mars 2022relatif aux opérations de mise en pension des bons du Trésor.
Arrêté n° 223-2219 janvier 202217 mars 2022relatif à l’émission des bons du Trésor par voie d’adjudication.
Arrêté n° 207-2213 janvier 202217 février 2022complétant l’arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie.
Arrêté n° 206-2213 janvier 202217 février 2022complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 109-2212 janvier 20227 avril 2022complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…