BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3461-2116 novembre 20216 janvier 2022relatif aux joints non métalliques.
Arrêté n° 3460-2115 novembre 20215 mars 2026fixant les modalités d’élaboration de la programmation budgétaire triennale des Habous publics
Arrêté n° 3295-2110 novembre 20212 décembre 2021relatif à la délimitation de la rade et chenal d’accès au port Tarfaya.
Arrêté n° 3458-218 novembre 202116 décembre 2021modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 2516-215 novembre 20212 décembre 2021modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 3200-214 novembre 20217 avril 2022portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget
Arrêté n° 3125-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la pépinière « LES PEPINIERES DE TIGRIGRA » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 3124-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « DOMAINE DES PERLES » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 3123-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « ABRICULTURE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins et des…
Arrêté n° 3122-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « GLOBAL CVT » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins.
Arrêté n° 3121-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « OLEO MEGA PLANTES NOUR » pour commercialiser des plants standards d’arganier.
Arrêté n° 3120-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins, des…
Arrêté n° 3119-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « AGROMILLORA MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins.
Arrêté n° 3118-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « MARRAKECH DATE PALM PROJECT » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 3117-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « JAKMA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3116-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « PIONAGRI » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 3115-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « AGRI-ASSISTANCE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3114-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « MAISADOUR MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 3113-214 novembre 202116 décembre 2021portant agrément de la société « AGRO SLIMANI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences…
Arrêté n° 3110-214 novembre 202116 décembre 2021portant protection de variétés par certificat d’obtention végétale
Arrêté n° 3109-213 novembre 202116 décembre 2021fixant la liste des journaux d’annonces légales prévue par l’article 30 de la loi n° 44-12 relative à l’appel public à l’épargne et aux informations exigées des…
Arrêté n° 3464-2128 octobre 202123 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2836-2128 octobre 202116 décembre 2021complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des…
Arrêté n° 2807-2128 octobre 20212 décembre 2021complétant la liste des produits cités au tableau des transformations considérées comme complètes et ouvrant droit à l’origine du pays dans lequel les transformations…
Arrêté n° 2779-2127 octobre 202116 décembre 2021portant reconnaissance de l’Indication géographique « Abricot de Midelt » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 2778-2126 octobre 20212 décembre 2021portant approbation du guide de bonnes pratiques sanitaires relatif au secteur des produits maraichers.
Arrêté n° 2775-2125 octobre 20212 décembre 2021portant approbation du guide de bonnes pratiques sanitaires relatif au secteur des fruits frais.
Arrêté n° 460-11—7 octobre 2021
Arrêté n° 2823-10—7 octobre 2021
Arrêté n° 2692-10—7 octobre 2021
Arrêté n° 2476-2115 septembre 20214 novembre 2021complétant la liste des marchandises éligibles au régime du drawback.
Arrêté n° 3-75-218 septembre 20213 février 2022portant application de l’article 46 de la loi de finances pour l’année 1985 n° 4-84 instituant le compte d’affectation spéciale n°3.1.00.03 intitulé « Fonds de soutien…
Arrêté n° 2454-217 septembre 202121 octobre 2021portant retrait d’agrément de la société « PEPINIERE MAROUA » pour commercialiser des plants certifiés de vigne et de figuier.
Arrêté n° 2453-217 septembre 202121 octobre 2021portant retrait d’agrément de la société « PEPINIERE MAROUA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2415-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XII» à l’Office national des…
Arrêté n° 2414-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XI» à l’Office national des…
Arrêté n° 2413-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW X» à l’Office national des hydrocarbures…
Arrêté n° 2412-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW IX» à l’Office national des…
Arrêté n° 2411-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VIII» à l’Office national des…
Arrêté n° 2410-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VII» à l’Office national des…
Arrêté n° 2409-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VI» à l’Office national des…
Arrêté n° 2408-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW V» à l’Office national des hydrocarbures…
Arrêté n° 2407-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW IV» à l’Office national des…
Arrêté n° 2406-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW III» à l’Office national des…
Arrêté n° 2405-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW II» à l’Office national des…
Arrêté n° 2404-216 septembre 202121 octobre 2021accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW I» à l’Office national des hydrocarbures…
Arrêté n° 2385-216 septembre 202116 septembre 2021édictant des mesures temporaires contre les hausses des prix des examens biologiques de dépistage et de diagnostic de l’infection par le virus SARS-CoV-2 (Covid-19).
Arrêté n° 2342-2125 août 20214 novembre 2021modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 850-18 du 11 rejeb 1439 (29 mars…
Arrêté n° 2341-2125 août 20214 novembre 2021modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2979-17 du 18 safar 1439 (7…
Arrêté n° 2336-2119 août 20214 novembre 2021portant reconnaissance de l’Indication géographique « Huile d’olive Tadiynit- Nador » et homologation du cahier des charges y afférent.