BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4896 du 3 mai 2001

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432BULLETIN OFFICIELNº 4896 – 3 mai 2001

Pages Homologation de normes marocaines.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 610-01 du 3 moharrem 1422 (29 mars 2001) portant homologation de normes marocaines467

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du ministre de la santé n° 621-01 du 3 moharrem 1422 (29 mars 2001) portant homologation de normes marocaines469

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique • 360-01 du 25 kaada 1421 (19 février 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine469

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 267-99 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine470

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 834-99 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine471

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 154-00 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté "° 2963.97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine472

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 996-00 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine473

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1452-00 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine473

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1512-00 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine474

N° 4896 - 9 safar 1422 (3-5-2001)

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

formation des cadres et de la recherche scientifique nº1740-00 du 10 moharrens 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté "° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la listé des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine474

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 35-01 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine475

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cudres et de la recherche scientifique "° 361-01 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine475

Liste des marchandises faisant l'objet des

mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 760-01 du 17 moharrem 1422 (12 avril 2001) complétant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation476

TEXTES PARTICULIERS

-

Autorisations de prise de participations

dans le capital de la société dite « Moroccan information technopark company ».

Décret n° 2-01-446 du 25 moharrem 1422 (20 avril 2001) autorisant l'Etat, représenté par le secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé de la poste et des technologies des télécommunications et de l'inforniation (SEPTTI), à prendre une participation de 35% dans le capital de la société de droit privé, en cours de constitution, dite « Moroccan information technopark company », par abréviation « MITC »477

Décret n° 2-01-447 du 25 moharrem 1422 (20 avril 2001) autorisant la Caisse de dépôr et de gestion (CDG) à .prendre une participation de 17,5% dans le capital de la société de droit privé, en cours de constitution, dite « Moroccan information technopark company », par abréviation « MITC»477

Décret n° 2-01-448 du 25 moharrenı 1422 (20 avrii 2001) autorisant la Banque centrale populaire à prendre une participation de 17,5% dans le capital de la société de droit privé, en cours de constirution, dite « Moroccan information technopark company'», par ubréviation « MITC »478

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page