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Arrêté

Arrêté n° 1021-01 du 7 juin 2001

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

L'essentiel

L'arrêté n° 1021-01 du 7 juin 2001 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4940 (édition de traduction officielle) du 4 octobre 2001, page 2 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1021-01
Date de l'acte
7 juin 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4940 du 4 octobre 2001, page 2 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4940 du 4 octobre 2001, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1021-017 juin 2001 : Date de l'acte ; 4 octobre 2001 : Publication, BO n° 4940 du 4 octobre 20017 juin 20014 octobre 20017 juin 2001 : Date de l'acte4 octobre 2001 : Publication, BO n° 4940 du 4 octobre 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4940 du 4 octobre 2001, page 2

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