Arrêté n° 670-2· page 2 0 d u 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures d i t « MO GA D OR O F F S HOR E 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
Arrêté n° 671-2· page 2 0 d u 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures d i t « MO GA D OR O F F S HOR E 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
Arrêté n° 672-2· page 2 0 d u 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures d i t « MO GA D OR O F F S HOR E 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
Arrêté n° 673-2· page 2 0 d u 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures d i t « MO GA D OR O F F S HOR E 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
Arrêté n° 674-2· page 2 0 d u 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures d i t « MO GA D OR O F F S HOR E 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
Arrêté n° 675-2· page 2 0 d u 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures d i t « MO GA D OR O F F S HOR E 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…
Décret n° 2-20-132 du 21 février 2020· page 5 approuvant l’accord n° 9027-MA d’un montant de deux cent cinquante et un millions huit cent mille euros (251.800.000 €), conclu le 16 janvier 2020 entre le Royaume du Maroc et la Banque…
Décret n° 2-20-269 du 16 mars 2020· page 5 portant création d’un compte d’affectation spéciale intitulé « Fonds spécial pour la gestion de la pandémie du Coronavirus ‘‘Le Covid-19’’ ».
Décret n° 9027· page 5 MA d’un montant de deux cent cinquante et un millions huit cent mille euros (251.800.000 €), conclu le 16 janvier 2020 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et…
Arrêté n° 82-20 du 7 janvier 2020· page 7 portant protection de variétés par certificats d’obtention végétale LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
Arrêté n° 926-20 du 10 mars 2020· page 14 complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet de…
Arrêté n° 670-20 du 3 janvier 2020· page 15 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
Arrêté n° 671-20 du 3 janvier 2020· page 15 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
Arrêté n° 672-20 du 3 janvier 2020· page 16 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
Arrêté n° 673-20 du 3 janvier 2020· page 17 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
Arrêté n° 674-20 du 3 janvier 2020· page 17 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
Arrêté n° 675-20 du 3 janvier 2020· page 18 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
Arrêté conjoint n° 2250-19 du 6 janvier 2020· page 20 autorisant la société « LAGOUIRA TOURS sarl A.U » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Lagouira Tours » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 2251-19 du 6 janvier 2020· page 22 autorisant la société « DAHAB AQUACULTURE sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dahab Aquaculture » et portant publication de l’extrait de la convention y…
Arrêté conjoint n° 2252-19 du 6 janvier 2020· page 24 autorisant la société « ALGOCULTURE OUED DAHAB SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Algoculture Oued Dahab » et portant publication de l’extrait de la convention…
Arrêté conjoint n° 2253-19 du 6 janvier 2020· page 25 autorisant la société « AQUAZIT sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquazit » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.
Arrêté conjoint n° 2255-19 du 6 janvier 2020· page 28 autorisant la société « JAIMETCHOUJENA MAROC sarl »pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Jaimetchoujena Maroc Cintra » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 2269-19 du 6 janvier 2020· page 32 autorisant la société « AQUASEA FARM sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquasea Farm » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 2270-19 du 6 janvier 2020· page 34 autorisant la société « AQUASAHRA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquasahra » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de la…
Arrêté conjoint n° 2379-19 du 6 janvier 2020· page 36 autorisant la société « CULTURE ALGUES SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Culture Algues » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté n° 257-20 du 17 janvier 2020· page 37 portant agrément de la société « PALMAGRO MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 258-20 du 17 janvier 2020· page 37 portant agrément de la société « BENAPRIM » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 259-20 du 17 janvier 2020· page 38 portant agrément de la société « ENTREPRISE BELMAHI MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 260-20 du 17 janvier 2020· page 38 portant agrément de la société « COMPTOIRE AGRICOLE DES SEMENCES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 261-20 du 17 janvier 2020· page 39 portant agrément de la société « LA MAROCAINE DU CONSULTING ET SERVICE AGRICOLE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 262-20 du 17 janvier 2020· page 40 portant agrément de la société « ISSEMGHY BIOTECHNOLOGIES » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 263-20 du 17 janvier 2020· page 40 portant agrément de la pépinière « PEPINIERE ESSNOUSSI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des…
Dahir n° 1-16· page 51 l23 du 21 kaada 1437 (25 août 2016) notamment son article 3 ;
Décision n° 83-19 du 31 octobre 2019· page 51 du Conseil Supérieur de la communication audiovisuelle en date du 2 rabii I 1441 (31 octobre 2019) arrêtant les termes du cahier des charges du service radiophonique « Sol Radio » ;
Décision n° 84-19 du 31 octobre 2019· page 51 portant attribution de licence pour l’établissement et l’exploitation du service radiophonique en modulation de fréquence (FM) « SOL RADIO» par la société « SOLRADIO S.A.».