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Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 92-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « ORIENTALE PÉPINIÈRE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie et des semences et plants…
Arrêté n° 91-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société «SOCIETE VITICOLA ITALIANA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 90-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT OLÉICOLE DU MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de grenadier et de figuier.
Arrêté n° 89-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « TECNOSCIENCES » pour commercialiser des semences certifiées du riz.
Arrêté n° 88-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « SEDIPA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 87-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « ENZA ZADEN MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 86-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « SAGRIFERT » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 85-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société «ORA AGRI» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 84-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « AFRICAN RED » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 83-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « GRAINES VOLTZ MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 82-207 janvier 202019 mars 2020portant protection de variétés par certificats d’obtention végétale
Arrêté n° 675-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 674-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 673-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 672-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 671-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 670-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 4195-1931 décembre 20196 février 2020fixant la liste des journaux d’annonces légales prévue par l’article 30 de la loi n° 44-12 relative à l’appel public à l’épargne et aux informations exigées des…
Arrêté n° 4154-1931 décembre 20192 janvier 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1176-13 du 27 joumada I 1434 ( 8 avril 2013) réglementant la pêche de l’espadon.
Arrêté n° 01-2031 décembre 20193 mars 2022portant application de l’article premier bis du décret n° 2-19-719 et du décret n° 2-19-769 du 4 safar 1441 (3 octobre 2019) portant application de la loi n° 98-15…
Arrêté n° 4150-1927 décembre 201916 janvier 2020fixant les primes ou cotisations relatives à la garantie contre les conséquences d’événements catastrophiques et les taux de commissionnement pour la présentation des…
Arrêté n° 3967-1927 décembre 201916 janvier 2020fixant les plafonds globaux d’indemnisation au titre de la garantie contre les conséquences d’événements catastrophiques, les conditions et modalités de réduction de…
Arrêté n° 32-2027 décembre 20196 février 2020modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 3046-1927 décembre 201916 janvier 2020complétant l’arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé des affaires générales et de la gouvernance n°1899-15 du 13 chaabane 1436 (1er juin 2015)…
Arrêté n° 2216-1927 décembre 201916 janvier 2020fixant les clauses dont l’insertion, dans les contrats d’assurance, est obligatoire au titre de la garantie contre les conséquences d’événements catastrophiques.
Arrêté n° 2214-1927 décembre 201916 janvier 2020fixant les modalités de fonctionnement de la garantie contre les conséquences d’événements catastrophiques.
Arrêté n° 4132-1926 décembre 20196 février 2020modifiant l’arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté n° 4149-1925 décembre 20195 février 2026relatif à l’octroi de l’agrément de l’organisme d’évaluation de la conformité
Arrêté n° 4147-1925 décembre 20195 février 2026relatif à l’octroi de l’agrément de l’organisme d’évaluation de la conformité
Arrêté n° 4131-1924 décembre 201920 février 2020complétant l’arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet de mesures de restrictions quantitatives à l’importation…
Arrêté n° 355-2023 décembre 20195 novembre 2020portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 7/W/2018 du 13 kaada 1439 (27 juillet 2018) relative aux modalités de gestion des ressources du…
Arrêté n° 354-2023 décembre 20195 novembre 2020portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/2018 du 13 kaada 1439 (27 juillet 2018) relative aux conditions de versement des cotisations au…
Arrêté n° 319-2023 décembre 20196 août 2020portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 7/W/2017 du 24 juillet 2017 fixant les modalités d’exercice de la mission des commissaires aux…
Arrêté n° 318-2023 décembre 20196 août 2020portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 6/W/2017 du 24 juillet 2017 fixant les modalités d’approbation de la désignation des commissaires…
Arrêté n° 4067-1920 décembre 20196 février 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 337-14 du 3 rabii II 1435 (3 février 2014) réglementant la pêche de certaines espèces…
Arrêté n° 4066-1920 décembre 20196 février 2020modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 336-14 du 3 rabii II 1435 (3 février 2014) réglementant la pêche de certaines…
Arrêté n° 4065-1920 décembre 20196 février 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 335-14 du 3 rabii II 1435 (3 février 2014) réglementant la pêche de certaines espèces…
Arrêté n° 4064-1920 décembre 20196 février 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2818-16 du 20 hija 1437 (22 septembre 2016) relatif à l’interdiction temporaire de pêche dans…
Arrêté n° 4059-1920 décembre 20192 avril 2020modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs…
Arrêté n° 4022-1918 décembre 20196 février 2020portant agrément de la pépinière « WOROD MARRAKECH » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier et des semences et plants certifiés…
Arrêté n° 4021-1918 décembre 20196 février 2020portant agrément de la pépinière « SCA DAHBIA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des…
Arrêté n° 4020-1918 décembre 20196 février 2020portant agrément de la pépinière « EL KANDOUCHI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 4019-1918 décembre 20196 février 2020portant agrément de la société « HORTEC » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 4018-1918 décembre 20196 février 2020portant agrément de la société «SONACOS» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 4017-1918 décembre 20196 février 2020portant agrément de la société « INDOKA » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 4016-1918 décembre 20196 février 2020portant agrément de la société « AFRICA STAR » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 4015-1918 décembre 20196 février 2020portant agrément de la société « ARD UNIFERT MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 4014-1918 décembre 20196 février 2020portant reconnaissance de l’indication géographique «Pomme du Haouz» et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 867-2017 décembre 201916 avril 2020instituant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société «ENI MAROC B.V» dans les permis de recherche d’hydrocarbures «TARFAYA OFFSHORE SHALLOW I à…
Arrêté n° 1037-2017 décembre 20197 mai 2020modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 752-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche…