BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1595-2022 juin 20206 août 2020portant retrait d’agrément de la pépinière « L’AVENIR » pour commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 1594-2022 juin 20206 août 2020portant retrait d’agrément de la société « PARC-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences…
Arrêté n° 1593-2022 juin 20206 août 2020portant retrait d’agrément de la société « SABAE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 1592-2022 juin 20206 août 2020portant retrait d’agrément de la société « AMINAGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 1591-2022 juin 20206 août 2020portant retrait d’agrément de la pépinière «EL MAGHRIB LAWSATE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des…
Arrêté n° 1590-2022 juin 20206 août 2020portant retrait d’agrément de la société « AGRI FORMA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et de figuier.
Arrêté n° 1589-2022 juin 20206 août 2020portant retrait d’agrément de la pépinière « CHLIHAT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences…
Arrêté n° 1588-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « AMCOTEC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, et des…
Arrêté n° 1587-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « BODOR » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1586-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « NABAT CHAOUIA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1585-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « FELGAR » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 1584-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « DIRAFROST MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 1583-2022 juin 20206 août 2020portant agrément du « DOMAINE ELBOURA » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier de barbarie, de rosier à…
Arrêté n° 1582-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « MAGHREB PALM » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de palmier dattier…
Arrêté n° 1581-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la pépinière « BIYADE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 1580-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « DIFFUSION AHMAL » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1579-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « MED HERMES MAGHREB » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1578-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « DOMAINE MARGAU » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1577-2022 juin 20206 août 2020portant agrément de la société «SEM JELL» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1601-2020 juin 20201er octobre 2020relatif à la délégation, par l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires, de l’identification et de l’enregistrement des mouvements des animaux à…
Arrêté n° 1596-2020 juin 202020 août 2020fixant les formes et les modalités d’établissement des procès-verbaux dressés par les agents habilités de l’Office national de sécurité sanitaire des produits…
Arrêté n° 1599-2019 juin 20206 août 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3873-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) fixant la liste des laboratoires privés agréés par…
Arrêté n° 1598-2019 juin 20206 août 2020modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs…
Arrêté n° 1597-2019 juin 202017 juin 2021relatif à la reconnaissance des laboratoires pour la réalisation des analyses d’autocontrôle.
Arrêté n° 1562-2018 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « KOSARUDE EXPORT » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1561-2018 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « FALLAH ATLAS AGRI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 1560-2018 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « RESTAGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 1559-2018 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « DOMAINE EL BASSATINE » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier, de…
Arrêté n° 1558-2018 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « MAGA PLANT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de rosier à parfum…
Arrêté n° 1557-2018 juin 20206 août 2020portant agrément de la pépinière « PEPINIERE DE LA GRANDE MEDITERRANEE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et des semences et plants…
Arrêté n° 1556-2018 juin 20206 août 2020portant agrément de la société « PEPINIERE SALAMA JERRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 1513-209 juin 202027 juillet 2026modifiant et complétant l’arrêté n° 2709.10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) relatif aux conditions de demande
Arrêté n° 1505-209 juin 20202 juillet 2020modifiant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…
Arrêté n° 1500-205 juin 20202 juillet 2020modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 1485-204 juin 202018 juin 2020complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…
Arrêté n° 1372-2027 mai 20207 janvier 2021relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès au Port de Tan Tan.
Arrêté n° 1371-2027 mai 20207 janvier 2021relatif à la délimitation de la rade et des chenaux d’accès au port de Mohammédia.
Arrêté n° 1345-2021 mai 20204 juin 2020complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…
Arrêté n° 1342-2015 mai 20205 novembre 2020portant homologation de la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° PS/5/20 du 16 mars 2020 modifiant et…
Arrêté n° 1036-2—7 mai 2020
Arrêté n° 103—7 mai 2020
Arrêté n° 1028-2—7 mai 2020
Arrêté n° 1026-2—7 mai 2020
Arrêté n° 1094-2016 avril 20207 mai 2020complétant l’arrêté n°1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet de mesures de restrictions quantitatives à l’importation…
Arrêté n° 1087-2015 avril 20207 mai 2020édictant des mesures temporaires contre la hausse des prix des masques de protection à usage médical.
Arrêté n° 1071-2015 avril 20207 mai 2020complétant et modifiant l’arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des affaires économiques et générales n° 1964-06 du 20 rejeb 1427 (15 août 2006)…
Arrêté n° 1060-208 avril 202016 avril 2020relatif aux masques de protection en tissu non tissé à usage non médical.
Arrêté n° 1057-206 avril 202016 avril 2020édictant des mesures temporaires contre la hausse des prix des masques de protection.
Arrêté n° 1025-206 avril 20207 mai 2020portant approbation du guide de bonnes pratiques sanitaires relatif au secteur des épices.
Arrêté n° 1024-206 avril 20207 mai 2020portant approbation du guide de bonnes pratiques sanitaires relatif au secteur des plantes aromatiques et dérivées.