BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2462-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « RIJK ZWAAN MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2461-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « AGRIVAL » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2460-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « LAEDAGRI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
Arrêté n° 2459-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « OASIS BIOTECHNOLOGIE » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 2458-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « PHYTO SIDID » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2454-208 octobre 202018 mars 2021portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Agneau de Bejaad » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 2445-205 octobre 202015 avril 2021
Arrêté n° 2399-2024 septembre 202021 janvier 2021relatif aux chronotachygraphes.
Arrêté n° 2335-2011 septembre 20201er avril 2021
Arrêté n° 2324-207 septembre 20201er octobre 2020modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 2909-202 septembre 20207 janvier 2021annulant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «KENITRA OFFSHORE».
Arrêté n° 2293-202 septembre 20205 novembre 2020complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des…
Arrêté n° 778-211er septembre 20206 mai 2021modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2499-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 777-211er septembre 20206 mai 2021modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2498-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 776-211er septembre 20206 mai 2021modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2497-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 775-211er septembre 20206 mai 2021modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2496-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 774-211er septembre 20206 mai 2021modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2495-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2229-2019 août 202017 septembre 2020complétant la liste des marchandises éligibles au régime du drawback.
Arrêté n° 2191-2010 août 202017 septembre 2020modifiant et complétant l’arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté n° 2138-203 août 20201er octobre 2020agréant la clinique des spécialités Achifaa à pratiquer l’autogreffe de cellules souches hématopoïétiques.
Arrêté n° 638-2028 juillet 202013 janvier 2025édition arabe
Arrêté n° 2908-2028 juillet 202017 décembre 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 675-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2907-2028 juillet 202017 décembre 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 674-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2906-2028 juillet 202017 décembre 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 673-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2905-2028 juillet 202017 décembre 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 672-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2904-2028 juillet 202017 décembre 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 671-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2903-2028 juillet 202017 décembre 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 670-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 2104-2028 juillet 20206 août 2020modifiant et complétant l’arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 771-13 du 18 rabii II 1434…
Arrêté n° 2096-2028 juillet 202020 août 2020relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l’échinoderme de l’espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté n° 2095-2028 juillet 202020 août 2020relatif à l’interdiction temporaire de pêche du requin soyeux (Carcharhinus falciformis) et du requin taupe-commun (Lamna nasus) dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté n° 2100-2027 juillet 20205 novembre 2020portant homologation de la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° AS/02/2020 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020)…
Arrêté n° 1979-2027 juillet 202018 février 2021portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Huile d’Olive Ziz Guir » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1925-2024 juillet 202015 octobre 2020modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement ru ral et de s eau x et forêts n° 18 0 6 -18 du 26 ramadan 1439 (11 juin 2018)…
Arrêté n° 2018-2022 juillet 20201er octobre 2020agréant la clinique de la vision de Rabat à pratiquer la greffe de cornée.
Arrêté n° 1924-2020 juillet 202020 août 2020relatif au découpage de la région minière de Tafilalet et de Figuig.
Arrêté n° 895-18—16 juillet 2020
Arrêté n° 794-00—16 juillet 2020
Arrêté n° 1841-2014 juillet 20206 août 2020modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 1794-2014 juillet 20206 août 2020portant approbation du guide de bonnes pratiques sanitaires relatif au secteur des fruits rouges surgelés / congelés.
Arrêté n° 1340-2014 juillet 202017 octobre 2024pris pour l’application de certaines dispositions du décret n° 2-17-587 du 2 rabii II 1440 (10 décembre 2018) fixant les conditions et les modalités d’importation
Arrêté n° 1786-2013 juillet 20203 septembre 2020fixant les modalités de réalisation des opérations de garantie du risque de financement par le fonds de placement collectif en titrisation et les conditions en matière…
Arrêté n° 1771-2013 juillet 202019 novembre 2020modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 2490-17 du 11 moharrem 1439 (2 octobre 2017) fixant les modalités et conditions…
Arrêté n° 1743-208 juillet 202020 août 2020complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 563-17 du 25 kaada 1438 (18 août 2017) portant…
Arrêté n° 1749-203 juillet 20206 août 2020modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et…
Arrêté n° 1707-202 juillet 202020 août 2020fixant la liste des agents habilités à rechercher et constater les infractions aux dispositions de la loi n° 59-14 relative à l’acquisition, la mise en chantier et la…
Arrêté n° 1704-202 juillet 20203 août 2023portant désignation des membres du conseil d’administration du Fonds de garantie des accidents de la circulation
Arrêté n° 1681-2024 juin 202016 juillet 2020portant retrait de l’agrément à la société d’organisme de placement collectif en capital « Global Nexus SA ».
Arrêté n° 1619-2023 juin 20206 août 2020relatif aux masques de protection en tissu à usage non médical.
Arrêté n° 1612-2022 juin 20205 mars 2026portant régime particulier des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel au titre de l’année scolaire 2019-2020
Arrêté n° 1600-2022 juin 20206 août 2020complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à…