BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

9 041 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2988-202 décembre 20207 janvier 2021portant retrait d’agrément de la société « HORTIPLANTS TWAMA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 2987-202 décembre 20207 janvier 2021portant retrait d’agrément de la société « TADLA VERDURE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
Arrêté n° 2984-2026 novembre 20207 janvier 2021fixant les bureaux et postes de douane et leurs compétences
Arrêté n° 2911-2019 novembre 202017 décembre 2020rendant d’application obligatoire de normes marocaines.
Arrêté n° 2899-2019 novembre 20207 janvier 2021portant agrément de la société « MEDITERRANIA CAPITAL PARTNERS GESTION » pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en…
Arrêté n° 2893-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «SHTBA» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, des légumineuses fourragères et de betteraves industrielles…
Arrêté n° 2892-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «OSHI INTERNATIONAL» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes…
Arrêté n° 2891-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «ITALPHYTO» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 2890-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la pépinière «OUED SROU» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
Arrêté n° 2889-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la pépinière «EL BARAKA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins, des semences…
Arrêté n° 2888-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «PEPINIERE VITIMED» pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Arrêté n° 2887-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «JANNAT AL MAGHREB» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2886-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «COSUMAGRI» pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères et des boutures de la canne à sucre.
Arrêté n° 2885-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «MAROSEM» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2884-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «GREEN SOLUTIONS» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2883-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «COMPTOIR AGRICOLE DU SOUSS» pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2882-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «HI TECH SEEDS MAROC» pour commercialiser des semences standard de légumes
Arrêté n° 2881-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «BEJO MAGHREB» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2880-2019 novembre 202021 janvier 2021portant agrément de la société «AMAROC» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2879-2017 novembre 202021 janvier 2021complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste de conseillers…
Arrêté n° 2878-2017 novembre 202021 janvier 2021portant protection de variétés par certificats d’obtention végétale
Arrêté n° 2707-209 novembre 20203 décembre 2020relatif à l’interdiction temporaire de pêche du makaire bleu (Makaira nigricans) et du makaire blanc (Tetrapturus spp) dans les eaux martimes marocaines.
Arrêté n° 2700-204 novembre 202018 février 2021modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1716-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant reconnaissance de l’Indication Géographique…
Arrêté n° 2698-204 novembre 202021 janvier 2021fixant les dénominations et les caractéristiques des produits issus de la mouture des grains du blé commercialisés.
Arrêté n° 2699-203 novembre 20207 janvier 2021modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs…
Arrêté n° 18—15 octobre 2020
Arrêté n° 2497-2012 octobre 20205 novembre 2020modifiant l’arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté n° 2496-2012 octobre 20205 novembre 2020relatif à l’interdiction temporaire de pêche de la petite praire (Venus gallina ou Chamelea gallina) dans la zone maritime située entre Ras Kebdana et Saïdia.
Arrêté n° 2484-208 octobre 20203 décembre 2020relatif au renouvellement de l’agrément de la société « CCPB Maroc sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine…
Arrêté n° 2483-208 octobre 20205 novembre 2020portant retrait d’agrément de la société « MAAROUFI AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des…
Arrêté n° 2482-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « SUDESPACE VERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2481-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « PEPINIERE AL KARAM » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2480-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « ENTREPRISE DE TRAVAUX FAHCHOUCH » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, des…
Arrêté n° 2479-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « RIF INAS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de rosier à parfum, des…
Arrêté n° 2478-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « HORTI BIO » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 2477-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « VILMORIN ATLAS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2476-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société «TOP SEEDS» pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2475-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société «APHYSEM» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2474-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « PEPINIERE BOUHRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 2473-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « ISSIL PEPINIERE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
Arrêté n° 2472-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la pépinière « DOUNA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 2471-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « WORLD POTATO SEEDS IMPORT & EXPORT » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 2470-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « AGREMBAL » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2469-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « HORTIPROD » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2468-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « SEMENTES VIVAS MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
Arrêté n° 2467-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « BOUYNSAN » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
Arrêté n° 2466-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « MAGHREB PESTICIDE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2465-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « PEPINIERE BNI MTIR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 2464-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « PEPINIERE EL AZZOUZIA EL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, de figuier de…
Arrêté n° 2463-208 octobre 20203 décembre 2020portant agrément de la société « CAPITAL GENETIC MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.