BO Maroc

Arrêtés conjoints publiés au Bulletin officiel

1 067 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté conjoint n° 405-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « AQUA GROUPE CINQ SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Groupe Cinq » et portant publication d
Arrêté conjoint n° 404-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « BAWABA. DAK.
Arrêté conjoint n° 403-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « ZOG HUITRE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zog Huître » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 402-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « MER DES HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mer Des Huîtres » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 401-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « GALB NGADI DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Galb Ngadi Dak » et portant publication de l’
Arrêté conjoint n° 500-219 février 20211er avril 2021approuvant l’avenant n° 5 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 6 joumada I 1441 (2 janvier 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté conjoint n° 499-219 février 20211er avril 2021approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu, le 11 rabii II 1442 (27 novembre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté conjoint n° 719-03—4 février 2021portant homologation et rendant d’application obligatoire une norme marocaine
Arrêté conjoint n° 250-211er février 202118 mars 2021prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Les Moules de la Méditerranée ».
Arrêté conjoint n° 148-2121 janvier 20214 février 2021modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de…
Arrêté conjoint n° 55-2113 janvier 202120 mai 2021autorisant la société « VALENCIA MAR SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Valencia Mar » et portant publication de l’extrai
Arrêté conjoint n° 54-2113 janvier 202120 mai 2021autorisant la société « LASSYAD AQUICULTURE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Lassyad Aquiculture » et portant publicati
Arrêté conjoint n° 53-2113 janvier 202120 mai 2021autorisant la société « ELEVAGE DAKDO SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Elevage Dakdo » et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 52-2113 janvier 202120 mai 2021autorisant la société « UNION HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Union Huîtres » et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 51-2113 janvier 202120 mai 2021autorisant la société « DAKHLA FORTUNE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Fortune » et portant publication de l’ex
Arrêté conjoint n° 50-2113 janvier 202120 mai 2021autorisant la société « CULT DAKHLA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Cult Dakhla » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 49-2113 janvier 202120 mai 2021autorisant la société « JAD HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Jad Huîtres » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 48-2113 janvier 202120 mai 2021autorisant la société « NAJEM COQUILLAGE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Najem Coquillage » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 47-2113 janvier 20211er avril 2021autorisant la société « COQUILLAGE-DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Coquillage-Dak » et portant publication de l’ext
Arrêté conjoint n° 46-2113 janvier 20211er avril 2021autorisant la société « TIRES HUITRES DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tires Huitres Dak » et portant publication d
Arrêté conjoint n° 45-2113 janvier 20211er avril 2021autorisant la société « DAKHLA CISNEROS SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Cisneros » et portant publication de l’
Arrêté conjoint n° 44-2113 janvier 20211er avril 2021autorisant la société « BITADAK sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Bitadak » et portant publication de l’extrait de la c
Arrêté conjoint n° 43-2113 janvier 20216 mai 2021autorisant la société « GOLDEN BAY OYSTER SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Golden Bay Oyster » et portant publication d
Arrêté conjoint n° 42-2113 janvier 20216 mai 2021autorisant la société « GADINAR SH HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Gadinar Sh Huitres » et portant publication
Arrêté conjoint n° 41-2113 janvier 20216 mai 2021autorisant la société « AQUA GOLF SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Golf » et portant publication de l’extrait de l
Arrêté conjoint n° 40-2113 janvier 20216 mai 2021autorisant la société « THE BEST OYSTERS SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « The Best Oysters » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 39-2113 janvier 20216 mai 2021autorisant la société « ELITE AQUA Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Elite Aqua » et portant publication de l’extrait d
Arrêté conjoint n° 38-2113 janvier 20216 mai 2021autorisant la société « ADRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Adres » et portant publication de l’extrait de la conven
Arrêté conjoint n° 129-215 janvier 202118 février 2021approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « Sidi moktar onshore » conclu, le 24 safar 1442 (12 octobre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté conjoint n° 18-2131 décembre 202021 janvier 2021portant prorogation des dispositions de l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l’i
Arrêté conjoint n° 388-2121 décembre 202018 mars 2021approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 16 rabii I 1442 (2 novembre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et…
Arrêté conjoint n° 3100-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société «IVANCO DAK AQUACULTURE SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ivanco Dak Aquaculture» et portant publi
Arrêté conjoint n° 3098-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société «SAHEL COQUILLAGE SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sahel Coquillage» et portant publication de l’
Arrêté conjoint n° 3097-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société «ESSOUIHAL AQUACULTURE SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Essouihal Aquaculture» et portant publica
Arrêté conjoint n° 3096-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « BIR ANZARANE AQUACULTURE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Bir Anzarane Aquaculture » et portan
Arrêté conjoint n° 3095-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « ADNAN AQUACULTURE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Adnan Aquaculture » et portant publication
Arrêté conjoint n° 3094-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « PARADAIS HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Paradais Huîtres » et portant publication d
Arrêté conjoint n° 3093-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « COQUILLAGE DAKMER SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Coquillage Dakmer » et portant publication
Arrêté conjoint n° 3092-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « BK.MAR sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Bk.Mar » et portant publication de l’extrait de la c
Arrêté conjoint n° 3091-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « IMZAN SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Imzan » et portant publication de l’extrait de la conv
Arrêté conjoint n° 3090-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « HUITRES EL BARAKA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Huîtres El Baraka » et portant publication
Arrêté conjoint n° 3089-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « AQUA IKHWA Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Ikhwa » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 3088-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « VILLA HUITRE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Villa Huître » et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 3087-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « GOLDEN MAHAR SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Golden Mahar » et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 3086-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « DAK DOC PECHE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dak Doc Pêche » et portant publication de l’ex
Arrêté conjoint n° 3085-2017 décembre 202018 mars 2021autorisant la société « OYSTARS AQUACULTURE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Oystars Aquaculture » et portant publica
Arrêté conjoint n° 3084-2017 décembre 20201er avril 2021autorisant la société « BBHFG SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « bbhfg » et portant publication de l’extrait de la conv
Arrêté conjoint n° 3083-2017 décembre 20201er avril 2021autorisant la société « CASA OSTRAS SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Casa Ostras » et portant publication de l’extrai
Arrêté conjoint n° 3082-2017 décembre 20201er avril 2021autorisant la société « ZWITRA DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zwitra Dak » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 3081-2017 décembre 20201er avril 2021autorisant la société « OSTRA DAKHLA Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ostra Dakhla » et portant publication de l’ext