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Arrêtés conjoints publiés au Bulletin officiel

1 067 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté conjoint n° 1018-2120 avril 202116 septembre 2021autorisant la société « ATLANTIC SUD HUITRES SNC » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Atlantic Sud Huîtres» et portant publication d
Arrêté conjoint n° 1017-2120 avril 202116 septembre 2021autorisant la société «ATLANTIC OYSTERS COMPANY Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Atlantic Oysters Company» et portant public
Arrêté conjoint n° 1016-2120 avril 202116 septembre 2021autorisant la société «NICE SAHAR HUITRES SNC» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Nice Sahar Huitres» et portant publication de l’e
Arrêté conjoint n° 1015-2120 avril 202116 septembre 2021autorisant la société « MAHAR CHARQ Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Mahar Charq» et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 1014-2120 avril 202116 septembre 2021autorisant la société «DAK COQUI SNC» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Dak Coqui» et portant publication de l’extrait de la conven
Arrêté conjoint n° 1027-2115 avril 20217 octobre 2021autorisant la société « MESKA HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Meska Huîtres » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 1026-2115 avril 20217 octobre 2021autorisant la société « HUITRES BLANCO SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Huîtres Blanco » et portant publication de l’extra
Arrêté conjoint n° 1025-2115 avril 20217 octobre 2021autorisant la société « ENAL COQUILLAGE SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Enal Coquillage» et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 1024-2115 avril 20217 octobre 2021autorisant la société «MOUDRIKA TRAVAUX ET SERVICES SARL AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Moudrika Travaux et Services» et por
Arrêté conjoint n° 1023-2115 avril 20217 octobre 2021autorisant la société «LA PERLE DE TIMAE Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «La Perle De Timae» et portant publication de l’ext
Arrêté conjoint n° 1022-2115 avril 20217 octobre 2021) autorisant la «COOPERATIVE ANNAHDA POUR LA PÊCHE MARITIME ET L’AQUACULTURE» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Coopérative Annahd
Arrêté conjoint n° 1021-2115 avril 20217 octobre 2021autorisant la société «DAKHLA SEAWEED FARM Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Dakhla Seaweed Farm M3» et portant publicatio
Arrêté conjoint n° 1032-2113 avril 20213 juin 2021modifiant l’arrêté conjoint de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville et du ministre de…
Arrêté conjoint n° 960-217 avril 202120 mai 2021fixant le montant et les modalités de paiement de la redevance annuelle due au titre de l’exploitation des cages flottantes pour l’engraissement des thonidés adul
Arrêté conjoint n° 5—1er avril 2021
Arrêté conjoint n° 791-2125 mars 202119 août 2021fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles requis pour la constitution de l’interprofession de la filière de production biologique des
Arrêté conjoint n° 3099-20—18 mars 2021du 2 joumada I 1442 ( 17 décembre 2020) autorisant la société «RIO D’ORO PISCICULTURA SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Rio D’Oro…
Arrêté conjoint n° 789-2116 mars 202118 novembre 2021autorisant la société « LES JEUNES DE TIRESS SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Les Jeunes de Tiress » et portant publication
Arrêté conjoint n° 788-2116 mars 202118 novembre 2021autorisant la société « AMAL MARINA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Amal Marina » et portant publication de l’extrait de l
Arrêté conjoint n° 787-2116 mars 202118 novembre 2021autorisant la société « MANHATN HUÎTRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Manhatn Huîtres » et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 786-2116 mars 202118 novembre 2021autorisant la société « TUNATUNES AFRICA sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tunatunes Africa Souss Massa » et portant publi
Arrêté conjoint n° 702-2116 mars 202118 novembre 2021autorisant la société « SAHEL DAHABI SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sahel Dahabi » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 699-2116 mars 202118 novembre 2021autorisant la société « MANANA MARINA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Manana Marina » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 689-2116 mars 202115 juillet 2021autorisant la société «FERME H. DAK SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ferme H. Dak » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 688-2116 mars 202115 juillet 2021autorisant la société « DESERT. MAR SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Desert Mar » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 687-2116 mars 202115 juillet 2021autorisant la société « DAKHLA READ SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Read » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 686-2116 mars 202115 juillet 2021autorisant la société « HUITRES BAI SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Huîtres Bai » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 685-2116 mars 202115 juillet 2021autorisant la société «DAKHLA MAHAR SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Dakhla Mahar» et portant publication de l’extrait de la c
Arrêté conjoint n° 684-2116 mars 20211er juillet 2021autorisant la société « AQUACULTURE D’OR DAKHLA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquaculture d’Or Dakhla » et portant publi
Arrêté conjoint n° 683-2116 mars 20211er juillet 2021autorisant la société « SOZA HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Soza Huîtres » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 682-2116 mars 20211er juillet 2021autorisant la société « MONDE DES HUÎTRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Monde des Huîtres » et portant publication de l’
Arrêté conjoint n° 681-2116 mars 20211er juillet 2021autorisant la société « ALQUA RIO CULT SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Alqua Rio Cult » et portant publication de l’extrai
Arrêté conjoint n° 1229-2110 mars 202115 juillet 2021autorisant la société « LA MADRAGUE DE KENITRA sarl » pour la création et l’exploitation d’une madrague dénommée « Bouknadel » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 527-211er mars 20211er juillet 2021autorisant la société «SILVER COQUILLAGE SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Silver Coquillage» et portant publication de l’extra
Arrêté conjoint n° 526-211er mars 20211er juillet 2021autorisant la société «OSTRAS CISNEROS SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ostras Cisneros» et portant publication de l’extrait d
Arrêté conjoint n° 525-211er mars 20211er juillet 2021autorisant la société «COCH. DAK SNC» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Coch Dak» et portant publication de l’extrait de la convent
Arrêté conjoint n° 524-211er mars 20211er juillet 2021autorisant la société «RIO HUITRE SNC» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Rio Huître » et portant publication de l’extrait de la con
Arrêté conjoint n° 523-211er mars 202117 juin 2021autorisant la société « RIO AYSTER SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Rio Ayster » et portant publication de l’extrait de la c
Arrêté conjoint n° 522-211er mars 202117 juin 2021autorisant la société « LAGUIRA HUÎTRE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Laguira Huître » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 521-211er mars 202117 juin 2021autorisant la société « TOP COQUILLAGE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Top Coquillage » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 520-211er mars 202117 juin 2021autorisant la société « RIO ORO DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Rio Oro Dak » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 519-211er mars 202117 juin 2021autorisant la société « AQUA DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Dak » et portant publication de l’extrait de la conve
Arrêté conjoint n° 509-2126 février 20213 juin 2021autorisant la société « SEAQUACULTURE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Seaquaculture » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 508-2126 février 20213 juin 2021autorisant la société « AQUAMARINE DAKHLA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquamarine Dakhla » et portant publication de l
Arrêté conjoint n° 507-2126 février 20213 juin 2021autorisant la société « SEVEN ROCK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Seven Rock » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 506-2126 février 20213 juin 2021autorisant la société «GOLF D’AQUA CULTURE SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Golf d’Aqua Culture» et portant publication de l’
Arrêté conjoint n° 409-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « DAKHLA BIOLOGIE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Biologie » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 408-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « PISKAWE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Piskawe » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 407-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « TAGBA HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tagba Huîtres » et portant publication de l’ex
Arrêté conjoint n° 406-2111 février 20213 juin 2021autorisant la société « KHALIJ EL-WAD SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Khalij El-Wad » et portant publication de l’ex