BO Maroc

Arrêtés conjoints publiés au Bulletin officiel

1 067 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté conjoint n° 3197-2321 décembre 202315 février 2024autorisant la société «NITROX Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Nitrox» et portant publication de l’ext
Arrêté conjoint n° 3027-238 décembre 20231er février 2024autorisant la société « SKB AQUACULTURE MOROCCO Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « SKB Aquaculture Morocc
Arrêté conjoint n° 21-3851—7 décembre 2023fixant la trajectoire des enveloppes pour l’injection d’énergie électrique produites à partir des énergies renouvelables au réseau électrique de moyenne tension
Arrêté conjoint n° 2994-2328 novembre 202318 janvier 2024approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RHARB OCCIDENTAL » conclu le 9 moharrem 1445 (27 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines…
Arrêté conjoint n° 2993-2328 novembre 202318 janvier 2024approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA OUEST » conclu le 9 moharrem 1445 (27 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté conjoint n° 2992-2328 novembre 202318 janvier 2024approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNA SUD » conclu le 15 moharrem 1445 (2 août 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté conjoint n° 2766-238 novembre 202321 décembre 2023portant prorogation de la mesure de sauvegarde définitive appliquée aux importations de tubes et tuyaux en fer ou en acier.
Arrêté conjoint n° 2759-238 novembre 202321 décembre 2023modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de la…
Arrêté conjoint n° 2764-237 novembre 20234 janvier 2024approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « SEBOU CENTRAL » conclu, le 15 moharrem 1445 (2 août 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté conjoint n° 2672-232 novembre 202318 avril 2024fixant la liste des moyens de reprographie assujettis aux droits reprographiques.
Arrêté conjoint n° 2647-2330 octobre 20237 décembre 2023modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’industrie, du commerce, de l’économie verte et numérique et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de…
Arrêté conjoint n° 2394-2322 septembre 20232 novembre 2023approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 8 moharrem 1445 (26 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines…
Arrêté conjoint n° 2393-2322 septembre 20232 novembre 2023approuvant l’accord pétrolier « LOUKOS ONSHORE » conclu, le 13 moharrem 1445 (31 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société «…
Arrêté conjoint n° 2356-2320 septembre 20237 décembre 2023fixant les valeurs limites spécifiques de rejet applicables aux centrales thermiques.
Arrêté conjoint n° 2341-2318 septembre 20232 novembre 2023approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 6 ramadan 1444 (28 mars 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté conjoint n° 2178-2328 août 202319 octobre 2023portant prorogation et révision du droit antidumping définitif appliqué aux importations du contreplaqué originaires de la République populaire de Chine.
Arrêté conjoint n° 2177-2328 août 202319 octobre 2023autorisant la société « GLOBAL SHELLFISH Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Global Shellfish » et portant public
Arrêté conjoint n° 2176-2328 août 202319 octobre 2023prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Cala-Iris-Aquaculture ».
Arrêté conjoint n° 2175-2328 août 202319 octobre 2023prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Domaine Ain Aghbal ».
Arrêté conjoint n° 2174-2328 août 202319 octobre 2023prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Ludjey ».
Arrêté conjoint n° 2071-231er août 20235 octobre 2023approuvant l’accord pétrolier «BOUJDOUR ATLANTIQUE» conclu, le 12 kaada 1444 (1er juin 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «…
Arrêté conjoint n° 2003-231er août 202319 octobre 2023portant révision et prorogation du droit antidumping définitif appliqué aux importations du polychlorure de vinyle originaires de l’Union européenne, du Royaume-Uni et…
Arrêté conjoint n° 1975-2331 juillet 20236 juin 2024octroyant une subvention à la commercialisation des semences céréalières certifiées de production nationale et d’importation (G3, G4, RI et R2) e
Arrêté conjoint n° 1903-2321 juillet 202319 octobre 2023fixant le montant, les conditions et les modalités d’octroi de l’aide de l’Etat pour l’acquisition des génisses laitiè
Arrêté conjoint n° 1902-2321 juillet 202319 octobre 2023modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et
Arrêté conjoint n° 1081-23—20 juillet 2023du 22 ramadan 1444 (13 avril 2023 ) autorisant la société «KHATRI PRODUITE MER SNC » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Khatri Produite…
Arrêté conjoint n° 1978-231er juillet 20235 octobre 2023prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Derhem Mar ».
Arrêté conjoint n° 1670-2327 juin 202319 octobre 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/DOE/072 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Naitelhaj
Arrêté conjoint n° 1669-2327 juin 202319 octobre 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/DOE/039 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tiniguir
Arrêté conjoint n° 1660-2327 juin 202319 octobre 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2019/DOE/003 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Fask Mult
Arrêté conjoint n° 1659-2327 juin 202319 octobre 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n° 1 à la convention n° 2018/DOE/69 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kandy She
Arrêté conjoint n° 1646-2316 juin 202321 décembre 2023portant prorogation de l’application d’une mesure de sauvegarde définitive sur les importations de tôles laminées à chaud.
Arrêté conjoint n° 1472-236 juin 20233 août 2023modifiant l’arrêté conjoint du ministre des affaires étrangères et de la coopération et du ministre de l’économie et des finances n°799-00 du 25 r
Arrêté conjoint n° 1471-232 juin 202320 juillet 2023approuvant l’accord pétrolier «LAGZIRA OFFSHORE» conclu le 7 chaabane 1444 (28 février 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société «…
Arrêté conjoint n° 1470-232 juin 202320 juillet 2023approuvant l’accord pétrolier «OUALAD BALKHAIR» conclu le 30 rejeb 1444 (21 février 2023), entre l’Etat marocain représenté par le ministère de la transition…
Arrêté conjoint n° 1437-231er juin 20236 juillet 2023autorisant la société «AQUACISNERO Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Aquacisnero Cintra» et portant publicatio
Arrêté conjoint n° 1436-231er juin 20236 juillet 2023autorisant la société «TOP AQUA Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Top Aqua» et portant publication de l’extrait d
Arrêté conjoint n° 1435-231er juin 20236 juillet 2023autorisant la société «BLUE HARVEST Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Blue Harvest 2» et portant publication de l
Arrêté conjoint n° 1442-2330 mai 202320 juillet 2023approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA OUEST » conclu le 8 safar 1444 (5 septembre 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté conjoint n° 1297-2322 mai 20236 juillet 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/DOE/084 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Akantak »
Arrêté conjoint n° 1296-2322 mai 20236 juillet 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/DOE/065 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Ma
Arrêté conjoint n° 1298-2319 mai 202315 juin 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/ DOE/077 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sina
Arrêté conjoint n° 1258-2319 mai 202315 juin 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2022/ORI/368 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « SKB Aq
Arrêté conjoint n° 1245-2315 mai 202315 juin 2023autorisant la société « CALA IRIS AQUACULTURE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Casa Del Mar Aquaculture » et
Arrêté conjoint n° 1244-2315 mai 202315 juin 2023autorisant la société « BLUE SHELLFISH Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Blue Shellfish » et portant public
Arrêté conjoint n° 1243-2315 mai 202315 juin 2023autorisant la société « FISH FLEX SARL AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Fish Flex » et portant publication de l
Arrêté conjoint n° 1242-2315 mai 20236 juillet 2023autorisant la société « SOUTH MOROCCA N AQUACULTURE Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «South Moroccan Aquaculture»
Arrêté conjoint n° 1241-2315 mai 20236 juillet 2023autorisant la société «FEED ALGAE MAROC S.A» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Feed Algae Maroc» et portant publicati
Arrêté conjoint n° 1240-2315 mai 20236 juillet 2023autorisant la société «MAZARIA Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Mazaria» et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 1173-239 mai 20231er juin 2023autorisant la société «AQUAGO SARL AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Aquago» et portant publication de l’extrait de