BO Maroc

Arrêtés conjoints publiés au Bulletin officiel

1 067 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté conjoint n° 1082-2313 avril 202320 juillet 2023autorisant la société «DALI DAK SARL AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Dali Dak» et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 896-234 avril 202315 juin 2023modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l’économie et des finances n° 3050-10
Arrêté conjoint n° 876-2324 mars 202318 mai 2023fixant la liste des services autorisés à s’implanter dans la zone d’accélération industrielle de Ain Johra.
Arrêté conjoint n° 853-2321 mars 20234 mai 2023portant application du droit antidumping définitif sur les importations de fils galvanisés originaires de Türkiye.
Arrêté conjoint n° 800-2317 mars 20234 mai 2023du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023 ) autorisant la société «GO AQUACULTURE Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Go Aquaculture…
Arrêté conjoint n° 799-2317 mars 20234 mai 2023du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023 ) autorisant la société «AQUACULTURE KHAOULA SNC » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Aquaculture…
Arrêté conjoint n° 798-2317 mars 20234 mai 2023autorisant la société «SMFU Sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « SMFU» et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 797-2317 mars 20234 mai 2023autorisant la société «SILEVER AQUACULTURE Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Silever Aquaculture» et portant
Arrêté conjoint n° 796-2317 mars 20234 mai 2023autorisant la société «MEDI AQUACULTURE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Medi Aquaculture» et portant publicat
Arrêté conjoint n° 795-2317 mars 20234 mai 2023autorisant la société «MAYDA ALGOCULTURE Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Mayda Algoculture» et portant pu
Arrêté conjoint n° 7—16 mars 2023
Arrêté conjoint n° 698-238 mars 202318 janvier 2024fixant les valeurs limites sectorielles de dégagement, d’émission ou de rejet de polluants dans l’air émanant des installations du secteur sidérurgique.
Arrêté conjoint n° 493-2321 février 20234 juillet 2024pris pour l’application de l’article 2 du décret n° 2-16-174 du 25 joumada II 1437 (4 avril 2016) pris pour l’application de certaines dispositions de la loi n° 77-15…
Arrêté conjoint n° 492-2321 février 20234 juillet 2024pris pour l’application de l’article premier du décret n° 2-16-174 du 25 joumada II 1437 (4 avril 2016) pris pour l’application de certaines disposi
Arrêté conjoint n° 379-2316 février 20231er juin 2023suspendant l'application du droit antidumping définitif aux importations d’insuline originaires du Danemark.
Arrêté conjoint n° 448-2315 février 202320 avril 2023autorisant la société « WEST LEOCEANIC Sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « West Leoceanic» et portant publica
Arrêté conjoint n° 447-2315 février 202320 avril 2023autorisant la société «DONS DU LEVANT Sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Dons Du Levant» et portant publicat
Arrêté conjoint n° 446-2315 février 202320 avril 2023autorisant la société «AQUACULTURE MED Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Aquaculture Med» et portant publicati
Arrêté conjoint n° 445-2315 février 202320 avril 2023autorisant le groupement d’intérêt économique «SOUSS MYTILUS GIE» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Souss Mytilus» et
Arrêté conjoint n° 444-2315 février 202320 avril 2023autorisant la société «ALDY SEAFOOD SARL» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Aldy Seafood» et portant publication de l’
Arrêté conjoint n° 443-2315 février 202320 avril 2023autorisant la société «AQUACULTURE DES MONDES SNC» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Aquaculture des Mondes» et porta
Arrêté conjoint n° 442-2315 février 202320 avril 2023autorisant la société «OSTRA PENINSULA Sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Ostra Peninsula» et portant public
Arrêté conjoint n° 441-2315 février 202320 avril 2023autorisant la société «GO AQUACULTURE Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Go Aquaculture Algoculture» et portant
Arrêté conjoint n° 440-2315 février 202320 avril 2023autorisant la société « COSTA DEL SOL Sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Costa Del Sol» et portant publicatio
Arrêté conjoint n° 439-2315 février 202320 avril 2023du 24 rejeb 1444 (15 février 2023 ) autorisant la société «PESCACIS Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Pescacis» et portant…
Arrêté conjoint n° 438-2310 février 202318 mai 2023autorisant la société « DAK ALGUE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dak Algue » et portant publication de l’e
Arrêté conjoint n° 437-2310 février 202318 mai 2023autorisant la société « ALGUA CINTRA Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Algua Cintra » et portant publicati
Arrêté conjoint n° 436-2310 février 202318 mai 2023autorisant la société « MAROCCO CATALANE AQUACULTURE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Marocco Catalane Aquac
Arrêté conjoint n° 435-2310 février 202318 mai 2023autorisant la société « KAMAQUA Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kamaqua » et portant publication de l’ex
Arrêté conjoint n° 434-2310 février 202318 mai 2023autorisant la société « HANAQUA Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Hanaqua » et portant publication de l’ex
Arrêté conjoint n° 378-238 février 202318 mai 2023portant application du droit antidumping définitif aux importations d’insuline originaires du Danemark.
Arrêté conjoint n° 375-236 février 202316 mars 2023approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu le 17 rabii I 1444 (14 octobre 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines…
Arrêté conjoint n° 374-236 février 202316 mars 2023approuvant l’avenant n° 7 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu le 27 kaada 1443 (27 juin 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les…
Arrêté conjoint n° 39-235 janvier 202316 février 2023autorisant la société « FIRMAPESCA Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Firmapesca » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 38-235 janvier 202316 février 2023autorisant la société «MAROC BOUZROUGUE Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Maroc Bouzrougue» et portant publ
Arrêté conjoint n° 37-235 janvier 202316 février 2023autorisant la société « TALHAMAR SNC » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Talhamar Tiniguir» et portant publication
Arrêté conjoint n° 36-235 janvier 202316 février 2023autorisant la société « N.S MARINE Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « N.S Marine » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 35-235 janvier 202316 février 2023autorisant la société « TRI-MARINE Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tri-Marine » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 34-235 janvier 202316 février 2023autorisant la société « PACIFIC MOULES Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Pacific Moules » et portant public
Arrêté conjoint n° 33-235 janvier 202316 février 2023autorisant la société « KHALIJ DAKHLA SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Khalij Dakhla » et portant publicati
Arrêté conjoint n° 32-235 janvier 202316 février 2023autorisant la société « MEFTAH PECHE Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Meftah Pêche » et portant publica
Arrêté conjoint n° 31-235 janvier 202316 février 2023du 12 joumada II 1444 (5 janvier 2023 ) autorisant la société «MEJILLONS LABOUIRDA sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «…
Arrêté conjoint n° 3661-2230 décembre 202216 février 2023autorisant la société «FILET CASABLANCAIS Sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Filet Casablancais Algue» e
Arrêté conjoint n° 3660-2230 décembre 202216 février 2023autorisant la société «SEA GATE Sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Sea Gate Conchyliculture» et portant
Arrêté conjoint n° 3659-2230 décembre 202216 février 2023autorisant la société «SEA GATE Sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Sea Gate Algoculture» et portant publ
Arrêté conjoint n° 3192-2217 novembre 20226 avril 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2018/DOE/083 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zu
Arrêté conjoint n° 3191-2217 novembre 20226 avril 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2018/DOE/081 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Ya
Arrêté conjoint n° 3190-2217 novembre 20226 avril 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2019/SMA/017 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « C
Arrêté conjoint n° 3189-2217 novembre 20226 avril 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2019/SMA/007 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « A
Arrêté conjoint n° 3188-2217 novembre 20226 avril 2023portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2018/SMA /003 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «