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Arrêtés conjoints publiés au Bulletin officiel

1 067 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté conjoint n° 695-2018 février 20206 août 2020autorisant la société « GRANDES CHANTIERS DU SAHARA ‘GACSA’ sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « GACSA » et portant publi
Arrêté conjoint n° 694-2018 février 20207 mai 2020autorisant la société «CONGELATION CABO BARBAS II sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Congélation Cabo Barbas Boutelha» e
Arrêté conjoint n° 690-2018 février 20207 mai 2020autorisant la société «LA DUNE AQUACOLE sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «La Dune Aquacole» et portant publication de
Arrêté conjoint n° 689-2018 février 20207 mai 2020autorisant la société «POWER FISH sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Power Fish Pisciculture » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 688-2018 février 20207 mai 2020autorisant la société «POWER FISH sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Power Fish Conchyliculture » et portant publication
Arrêté conjoint n° 687-2018 février 20207 mai 2020autorisant la société « MITILI SEACURA SARL » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Mitili Seacura » et portant publication de l
Arrêté conjoint n° 3132-1918 février 202018 juin 2020autorisant la société « ZUITRE ZOUINE sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zuitre Zouine » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 3131-1918 février 20202 juillet 2020autorisant la société « FRIGO LAMHIRIZ sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Frigo Lamhiriz » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 3130-1918 février 202018 juin 2020autorisant la société « DERHEM SEA FOOD sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Derhem Sea Food » et portant publication d
Arrêté conjoint n° 3129-1918 février 202018 juin 2020autorisant la société « PESCATRAV sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Pescatrav » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 3128-1918 février 20202 juillet 2020autorisant la société « BELLAHI sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Bellahi » et portant publication de l’extrait de l
Arrêté conjoint n° 3127-1918 février 20202 juillet 2020autorisant la société « ARTISANT PRODUIT MER LASARGA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Artisant Produit Mer Lasarga »
Arrêté conjoint n° 3126-1918 février 20202 juillet 2020autorisant la société « AQUACULTURE EDADDI sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquaculture Edaddi 2 » et portant pu
Arrêté conjoint n° 3125-1918 février 20202 juillet 2020autorisant la société « BARLOMAR SA » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Barlomar » et portant publication de l’extrait de l
Arrêté conjoint n° 3124-1918 février 202018 juin 2020autorisant la société « PESCADAK sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Pescadak » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 693-2014 février 20207 mai 2020autorisant la société «MOROCCAN BLUE sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Moroccan Blue » et portant publication de l’ext
Arrêté conjoint n° 692-2014 février 20207 mai 2020autorisant la société « OSTREICULTURE DE DAKHLA SA » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ostréiculture de Dakhla » et portant
Arrêté conjoint n° 691-2014 février 20207 mai 2020autorisant la société «TINIGUIR AGRI sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Tiniguir Agri » et portant publication de l’ext
Arrêté conjoint n° 686-2014 février 20207 mai 2020autorisant la société «RIF MOULE sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Rif Moule » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 685-2014 février 20207 mai 2020autorisant la société «DAKHLA SEAWEED FARM sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Dakhla Seaweed Farm M1 » et portant publi
Arrêté conjoint n° 382-2027 janvier 20205 mars 2020modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, du
Arrêté conjoint n° 337-2021 janvier 202016 avril 2020fixant les pièces constitutives des dossiers exigibles aux demandes d’autorisation en application de la législation relative à l’urbanisme et aux lotissements, groupes…
Arrêté conjoint n° 221-2010 janvier 202020 février 2020portant maintien du droit antidumping appliqué aux importations de polychlorure de vinyle (PVC) originaires des Etats-Unis d’Amérique.
Arrêté conjoint n° 2755-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « TIDMAS COAST sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tidmas Coast » et portant publication de l’extrai
Arrêté conjoint n° 2754-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «AISHA MARISCOS sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aisha Mariscos » et portant publication de l’ext
Arrêté conjoint n° 2753-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «ATMANE FISH sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Atmane Fish » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 2752-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « LUDJEY sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ludjey Moules » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2751-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « LUDJEY sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ludjey Algues » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2743-196 janvier 20202 avril 2020prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Kiliç Morocco Seafood ».
Arrêté conjoint n° 2379-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société «CULTURE ALGUES SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Culture Algues» et portant publication de l’extrai
Arrêté conjoint n° 2270-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société «AQUASAHRA SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquasahra » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 2269-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société «AQUASEA FARM sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquasea Farm » et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 2268-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «DADEYH COM sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dadeyh Com » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2266-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « SINA AQUACULTURE sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sina Aquaculture » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 2265-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «SRAIDI MAR sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sraidi Mar Boutelha » et portant publication de l’e
Arrêté conjoint n° 2258-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « DAKHLA AQUACULTURE sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Aquaculture » et portant publication
Arrêté conjoint n° 2256-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «SIMDAK sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Simdak » et portant publication de l’extrait de la co
Arrêté conjoint n° 2255-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société « JAIMETCHOUJENA MAROC sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Jaimetchoujena Maroc Cintra » et portant
Arrêté conjoint n° 2254-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « HISPANO- MARROQUI DE MARISCO LA ALMEJA DE ORO sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Hispano-Marroqui
Arrêté conjoint n° 2253-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société « AQUAZIT sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquazit » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 2252-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société « ALGOCULTURE OUED DAHAB SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Algoculture Oued Dahab » et portant pu
Arrêté conjoint n° 2251-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société «DAHAB AQUACULTURE sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dahab Aquaculture » et portant publication
Arrêté conjoint n° 2250-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société « LAGOUIRA TOURS sarl A.U » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Lagouira Tours » et portant publication d
Arrêté conjoint n° 1989-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « MOROCCAN SEA OYSTER sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Moroccan Sea Oyster » et portant publ
Arrêté conjoint n° 1988-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «SOCIETE MAROCAINE D’ELEVAGE DE POISSON sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Société Marocaine d’Ele
Arrêté conjoint n° 1987-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «AQUA ALGUE sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Aqua Algue » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 1986-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « DUNA MAR sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Duna Mar » et portant publication de l’extrait de l
Arrêté conjoint n° 1985-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «MONAYA COQUILLAGE sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Monaya Coquillage » et portant publication
Arrêté conjoint n° 1984-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « AKANTAK sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Akantak » et portant publication de l’extrait de la c
Arrêté conjoint n° 1980-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « BOUTALHA ZUITRE sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Boutalha Zuitre » et portant publication de l