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Arrêtés conjoints publiés au Bulletin officiel

1 067 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté conjoint n° 1834-1911 juin 201917 octobre 2019autorisant la société « NAITELHAJ GROUPE INTERNATIONAL sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Naitelhaj Groupe International » et…
Arrêté conjoint n° 1833-1911 juin 201917 octobre 2019autorisant la société « CULTU-ALGUE sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Cultu-Algue » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 1832-1911 juin 201917 octobre 2019autorisant la société « DAKHLA MAR sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Mar » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 1831-1911 juin 201917 octobre 2019autorisant la société « DOMAINE AIN AGHBAL SARL S.A » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Domaine Ain Aghbal Cintra » et portant…
Arrêté conjoint n° 1803-1910 juin 20194 juillet 2019fixant la liste des services liés aux activités autorisées à s’implanter dans la Zone franche d’exportation Souss Massa.
Arrêté conjoint n° 1732-194 juin 201919 septembre 2019fixant les conditions d'achat du blé tendre destiné à la fabrication des farines subventionnées, ainsi que les conditions de fabrication, de conditionnement et de mise en
Arrêté conjoint n° 1950-1930 mai 20194 juillet 2019approuvant l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu, le 26 rejeb 1440 (2 avril 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « CHARIOT…
Arrêté conjoint n° 1640-1920 mai 20197 novembre 2019fixant les tarifs des prestations de services rendus par l'Ecole nationale d'architecture de Tétouan.
Arrêté conjoint n° 1—16 mai 2019
Arrêté conjoint n° 1583-1914 mai 20195 septembre 2019autorisant la société «CALA-IRIS-AQUACULTURE sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Cala-Iris-Aquaculture» et portant publication de…
Arrêté conjoint n° 1582-1914 mai 201917 octobre 2019autorisant la société « AQUACULTURE EDADDI SARL AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquaculture Edaddi » et portant publication de…
Arrêté conjoint n° 1581-1914 mai 20195 septembre 2019autorisant la société «OD-EXPORT SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Od-Export» et portant publication de l’extrait de la convention…
Arrêté conjoint n° 1580-1914 mai 20195 septembre 2019autorisant la société « MAYA AQUATIC sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Maya Aquatic » et portant publication de l’extrait de…
Arrêté conjoint n° 1579-1914 mai 20195 septembre 2019autorisant la société « TAMOH AQUACULTURE sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tamoh Aquaculture » et portant publication de…
Arrêté conjoint n° 1643-1929 avril 201916 juin 2019fixant le taux d’intérêt devant être servi par la Caisse de dépôt et de gestion à la Caisse nationale de sécurité sociale au titre de l’année 2018.
Arrêté conjoint n° 1566-1929 avril 20196 juin 2019approuvant l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu, le 12 rejeb 1440 (19 mars 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société «…
Arrêté conjoint n° 1350-1919 avril 20197 novembre 2019fixant les tarifs des prestations de services rendus par l’Ecole nationale d’architecture de Marrakech.
Arrêté conjoint n° 1141-199 avril 201915 août 2019fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles requis pour la constitution de l’interprofession de la filière du palmier datti
Arrêté conjoint n° 1115-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société « OD AQUACULTURE sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Od Aquaculture » et portant publication de l’extrait…
Arrêté conjoint n° 1114-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société « OSTRAS RIO DE ORO sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ostras Rio De Oro » et portant publication de…
Arrêté conjoint n° 1113-194 avril 20196 juin 2019du 28 rejeb 1440 (4avril2019) autorisant la société « L.HAIBA FM sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Lhaiba FM » et portant…
Arrêté conjoint n° 1112-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société « SOUTH OYSTER sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « South Oyster » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 1111-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société «ATLANTIC MOULES sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Atlantic Moules » et portant publication de l’extrait de…
Arrêté conjoint n° 1110-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société « OD ALGOCULTURE sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Od Algoculture » et portant publication de l’extrait de…
Arrêté conjoint n° 1109-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société « SUD MOLLUSQUE sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Sud Mollusque » et portant publication de l'extrait de…
Arrêté conjoint n° 1108-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société « OULMADOU sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Oulmadou » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 1107-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société « SUPRA ALGUA sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Supra Algua » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 1106-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société «MAR AMAR sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mar Amar » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 1080-194 avril 20196 juin 2019autorisant la société «DOMAINE AIN AGHBAL S.A» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Domaine Ain Aghbal Souss » et portant publication de…
Arrêté conjoint n° 1348-191er avril 201916 mai 2019approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 28 joumada I 1440 (4 février 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les…
Arrêté conjoint n° 935-1927 mars 201916 mai 2019fixant la liste des ports marocains dans lesquels les navires de pêche étrangers peuvent mener des opérations de débarquement e
Arrêté conjoint n° 890-196 mars 20192 mai 2019approuvant l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNA SUD » conclu, le 28 joumada I 1440 (4 février 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté conjoint n° 1364-196 mars 20196 juin 2019approuvant l’accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA OUEST » conclu, le 28 joumada I 1440 (4 février 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté conjoint n° 394-1919 février 201916 mai 2019autorisant la société « KANDY SHELLFISH FARMS sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kandy Shellfish Farms Hoja Lamira » et…
Arrêté conjoint n° 393-1919 février 201918 avril 2019autorisant la société «ALGA AL AAYN AL BAYDAE sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Alga Al Aayn Al Baydae » et portant…
Arrêté conjoint n° 392-1919 février 201918 avril 2019autorisant la société « KANDY SHELLFISH FARMS sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kandy Shellfish Farms Cintra » et portant…
Arrêté conjoint n° 391-1919 février 201918 avril 2019autorisant la société « CINTRA- PRO sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Cintra-Pro » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 390-1919 février 201918 avril 2019autorisant la société « GOLDEN MOLLUSQUE sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Golden mollusque » et portant publication de…
Arrêté conjoint n° 389-1919 février 201918 avril 2019autorisant la société « ALIYA GOLFSNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aliya Golf » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 388-1919 février 201916 mai 2019autorisant la société « S.Y.B.M sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « S.Y.B.M » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 387-1919 février 20196 juin 2019autorisant la société « NADLI AQUA sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Nadli Aqua » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 386-1919 février 20197 mai 2020autorisant la société « LA BAIE AQUA sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « La Baie Aqua » et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 385-1919 février 201918 avril 2019autorisant la société « PESCA DAWAS sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Pesca Dawas » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 384-1919 février 201916 mai 2019autorisant la société « CONCHYLISUD sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Conchylisud » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 383-1919 février 201918 avril 2019autorisant la société«PARCS OSTREICOLES SAIDI sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Parcs Ostréicoles Saidi » et portant…
Arrêté conjoint n° 382-1919 février 201916 mai 2019autorisant la société « AQUACISNERO sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquacisnero » et portant publication de l’extrait de la…
Arrêté conjoint n° 381-1919 février 201918 avril 2019autorisant la société « HERBALGUA sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Herbalgua » et portant publication de l'extrait de la…
Arrêté conjoint n° 380-1919 février 201916 mai 2019autorisant la société « KANDY SHELLFISH FARMS sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kandy Shellfish Farms Boutelha » et portant…
Arrêté conjoint n° 293-1915 février 201918 juillet 2019fixant la liste et les limites des critères microbiologiques autorisées dans les produits primaires et les produits alimentaires.
Arrêté conjoint n° 368-1914 février 20194 février 2021complétant l’arrêté conjoint n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut…