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Arrêtés conjoints publiés au Bulletin officiel

1 067 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté conjoint n° 3080-2017 décembre 20201er avril 2021autorisant la société « PORTONVO SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Portonvo » et portant publication de l’extrait de l
Arrêté conjoint n° 1480-05—17 décembre 2020portant homologation de normes marocaines
Arrêté conjoint n° 3037-2014 décembre 20207 janvier 2021portant maintien provisoire du droit antidumping définitif appliqué aux importations de contreplaqué latté originaires d’Egypte.
Arrêté conjoint n° 3159-204 décembre 20204 février 2021approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « INEZGANE OFFSHORE » conclu, le 19 safar 1442 (7 octobre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines…
Arrêté conjoint n° 2615-2022 octobre 202018 février 2021fixant les tarifs des prestations de services rendus par l’Ecole nationale d’architecture d’Oujda.
Arrêté conjoint n° 2415-2029 septembre 202018 mars 2021octroyant une subvention à la commercialisation des semences céréalières certifiées et des semences céréalières de génération ultérieure à la deuxième reproduct
Arrêté conjoint n° 2413-2029 septembre 202019 novembre 2020portant application d’une mesure de sauvegarde définitive sur les importations de tubes et tuyaux en fer ou en acier.
Arrêté conjoint n° 2385-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « HUITRE ROUG DAKHLA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Huitre Roug Dakhla » et portant publication
Arrêté conjoint n° 2384-2022 septembre 202021 janvier 2021autorisant la société «LFAILA HUITRES SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Lfaila Huitres» et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2383-2022 septembre 202021 janvier 2021autorisant la société «BIR ANZARAN HUITRES SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Bir Anzaran Huitres » et portant publication d
Arrêté conjoint n° 2382-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « BEST AQUA SARL » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Best Aqua » et portant publication de l’extrait de l
Arrêté conjoint n° 2381-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « ZUITRE LKHALIJ sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zuître Lkhalij » et portant publication de l’ex
Arrêté conjoint n° 2380-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « CHAMA FISH sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Chama Fish » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2379-2022 septembre 202021 janvier 2021autorisant la société «CHIFAE HUITRES SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Chifae Huitres » et portant publication de l’extrai
Arrêté conjoint n° 2378-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « MER DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mer Dak » et portant publication de l’extrait de la con
Arrêté conjoint n° 2377-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « AM DRIGA HUITER SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Am Driga Huiter » et portant publication de l’e
Arrêté conjoint n° 2376-2022 septembre 202021 janvier 2021autorisant la société «KAISAR HUITRE SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kaisar Huitre» et portant publication de l’extrait d
Arrêté conjoint n° 2375-2022 septembre 202021 janvier 2021autorisant la société «WIFAK HUITRES SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Wifak Huîtres » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2374-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « DAK SEA FOOD SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dak Sea Food » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2373-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « TAFTAST SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Taftast » et portant publication de l’extrait de la con
Arrêté conjoint n° 2372-2022 septembre 20204 mars 2021autorisant la société « FASK MULTI-SERVICES sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Fask Multi-Services » et portant public
Arrêté conjoint n° 2371-2022 septembre 20203 décembre 2020autorisant la société « DAKHLA FRUITS DE MER SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Fruits de Mer » et portant publicat
Arrêté conjoint n° 2323-207 septembre 20204 mars 2021fixant les valeurs limites sectorielles de dégagement, d’émission ou de rejet de polluants dans l’air émanant des activités du secteur céramique.
Arrêté conjoint n° 2287-202 septembre 20205 novembre 2020modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de…
Arrêté conjoint n° 102-211er septembre 20204 février 2021approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 8 kaada 1441 (30 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés…
Arrêté conjoint n° 3997-1927 août 20201er octobre 2020autorisant la société « RIO AQUA sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Rio Aqua » et portant publication de l’extrait de la con
Arrêté conjoint n° 2267-1927 août 20201er octobre 2020du 7 moharrem 1442 (27 août 2020 ) autorisant la société « AQUA MOULES sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Moules » et…
Arrêté conjoint n° 2257-1927 août 20201er octobre 2020autorisant la société « DKHILA sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dkhila » et portant publication de l’extrait de la conv
Arrêté conjoint n° 1674-20—20 août 2020du 3 kaada 1441 (25 juin 2020 ) autorisant la «COOPERATIVE DE PECHEURS MARINS AFTAS IMIOUADDAR» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «…
Arrêté conjoint n° 1673-20—20 août 2020du 3 kaada 1441 (25 juin 2020 ) autorisant la «COOPERATIVE FEMININE DES PRODUITS DE LA MER DOUIRA» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «…
Arrêté conjoint n° 2221-2013 août 202018 février 2021portant révision de la rémunération des services prévus par l’article 24 du décret n° 2-15-807 du 12 rejeb 1437 (20 avril 2016) pris pour l’application des dispositions…
Arrêté conjoint n° 2226-2028 juillet 20205 novembre 2020approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 1er kaada 1441 (23 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté conjoint n° 1677-2025 juin 202020 août 2020du 3 kaada 1441 (25 juin 2020 ) autorisant la société « LA VICTOIRE SEAFOOD sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « La Victoire Seafood…
Arrêté conjoint n° 1676-2025 juin 202020 août 2020du 3 kaada 1441 (25 juin 2020 ) autorisant la société «THE BLACK PEARL sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « The Black Pearl » et…
Arrêté conjoint n° 1675-2025 juin 202020 août 2020autorisant la «COOPERATIVE AQUACULTURE OUED-NOUN» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Coopérative Aquaculture Oued-Noun » et portant pu
Arrêté conjoint n° 1672-2025 juin 202020 août 2020autorisant la «COOPERATIVE DE PECHE ARTISANALE AFTAS TIGUERT» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Coopérative de Pêche Artisanale Aftas
Arrêté conjoint n° 1563-2017 juin 202016 juillet 2020fixant la liste des médicaments, destinés au traitement de la fertilité, exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée avec bénéfice du droit à déduction et de la taxe sur…
Arrêté conjoint n° 1554-2011 juin 20205 mars 2026fixant les tarifs de la rémunération perçue au titre des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques
Arrêté conjoint n° 2219-2010 juin 202017 septembre 2020fixant le taux d’intérêt devant être servi par la Caisse de dépôt et de gestion à la Caisse nationale de sécurité sociale au titre de l’année 2019.
Arrêté conjoint n° 1368-2027 mai 202018 juin 2020portant application d’une mesure de sauvegarde définitive sur les importations de tôles laminées à chaud.
Arrêté conjoint n° 2044-18—21 mai 2020portant modèle de déclaration d’ouverture d’une institution privée de sport ou d’éducation physique et modèle du reçu de dépôt de la déclaration (22 juin 2018)
Arrêté conjoint n° 1564-2011 mai 20206 août 2020approuvant l’avenant n°1 à l’accord pétrolier « TANFIT » conclu, le 1er rejeb 1441 (25 février 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les…
Arrêté conjoint n° 1223-2027 avril 20202 juillet 2020fixant les prix de vente au public des publications, cartes, rapports et données numériques édités par le ministère de l’énergie, des mines et de l’environnement.
Arrêté conjoint n° 1068-2010 avril 202018 février 2021fixant les tarifs des prestations de services rendus par l’Institut national d’aménagement et d’urbanisme.
Arrêté conjoint n° 1067-2010 avril 20204 février 2021fixant les tarifs des prestations de services rendus par l’Ecole nationale d’architecture d’Agadir.
Arrêté conjoint n° 1066-2010 avril 20204 février 2021fixant les tarifs des prestations de services rendus par l’Ecole nationale d’architecture de Fès.
Arrêté conjoint n° 1061-209 avril 202021 mai 2020modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’industrie, de l’investissement, du commerce et de l’économie numérique et du ministre de l’économie et des finances n°…
Arrêté conjoint n° 927-206 mars 20202 avril 2020rendant d’application obligatoire de normes marocaines relatives aux produits photovoltaïques et installations solaires thermiques.
Arrêté conjoint n° 392-2021 février 20202 juillet 2020fixant le tarif de la rémunération pour services rendus par le ministère de la justice dans le cadre du Registre national électronique des sûretés mobilières.
Arrêté conjoint n° 696-2018 février 20206 août 2020autorisant la société « BIO TRADING sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Bio Trading » et portant publication de l’ext