BO Maroc

Référentiel des actes du Bulletin officiel

19 382 actes (dahirs, lois, décrets, arrêtés, décisions…) repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3106-2320 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société « AFROSEEDS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3105-2320 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «CAMPO SEEDS» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 3104-2320 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société « PEPINIERE YAHYA » pour commercialiser des plants certifiés de caroubier.
Arrêté n° 3103-2320 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «AFRICA STAR» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences…
Arrêté n° 3102-2320 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société « FRUITS PLUS » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées…
Arrêté n° 3101-2320 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société « ARTES POLY MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 3119-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «JAKEB» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 3118-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «UNION SEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3117-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «VIVAI ITAMA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des…
Arrêté n° 3116-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «LEADAGRI» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de…
Arrêté n° 3115-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «NUNHEMS MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de betteraves…
Arrêté n° 3114-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société «AGROMILLORA MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins, des…
Arrêté n° 3113-2318 décembre 202315 février 2024portant agrément de la société « LES CHAMPS MODERNES» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, d’arganier, des rosacées à…
Arrêté n° 3140-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3139-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 3138-2315 décembre 202318 janvier 2024complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 3137-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3136-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3135-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3134-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3133-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale…
Arrêté n° 3132-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3131-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3130-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3129-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3128-2315 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3122-2315 décembre 20234 juillet 2024relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port d’El Jadida.
Arrêté n° 3121-2315 décembre 20234 juillet 2024relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port d’Essaouira.
Arrêté n° 3120-2315 décembre 20234 juillet 2024relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de Bouregreg.
Arrêté n° 3095-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2415-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3094-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2414-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3093-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2413-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3092-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2412-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3091-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2411-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3090-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2410-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3089-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2409-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3088-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2408-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3087-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2407-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3086-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2406-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3085-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2405-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3084-2315 décembre 202318 janvier 2024modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2404-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première…
Arrêté n° 3083-2315 décembre 202315 février 2024relatif à l’extension de l’agrément du laboratoire Tanger pour les tests, études et contrôle (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.
Décret n° 2-23-106315 décembre 202321 décembre 2023approuvant la convention de financement par vente à tempérament et la convention de mandat conclues le 2 rabii II 1445 (18 octobre 2023) entre le Royaume du Maroc et la…
Loi n° 55-2314 décembre 202325 décembre 2023pour l’année budgétaire 2024
Dahir n° 1-23-9114 décembre 202325 décembre 2023portant promulgation de la loi de finances n° 55-23 pour l’année budgétaire 2024
Arrêté n° 3046-2313 décembre 20237 mars 2024fixant la nomenclature des pièces justificatives des recettes de l’Etat la Ministre De l’ÉconoMie et Des finances,
Arrêté n° 3044-2313 décembre 202326 février 2025portant homologation de la circulaire conjointe des autorités de contrôle du secteur financier n° 01.23 relative aux conglomérats financiers.
Arrêté n° 3081-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3080-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie…
Arrêté n° 3079-2312 décembre 202315 février 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.