BO Maroc

Référentiel des actes du Bulletin officiel

18 581 actes (dahirs, lois, décrets, arrêtés, décisions…) repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3031-131er novembre 20136 février 2014portant protection de variétés par certificats d’obtention végétale.
Arrêté n° 3036-1331 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3011-1330 octobre 20137 septembre 2023portant application de l’article 156 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics
Arrêté n° 3004-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 3003-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 3002-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3001-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3000-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
Arrêté n° 2999-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2998-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2997-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2996-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 2995-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2994-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2993-1329 octobre 201320 février 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2986-1329 octobre 20135 juin 2014
Arrêté conjoint n° 2986-1329 octobre 20135 juin 2014
Arrêté n° 501-1428 octobre 20135 juin 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2217-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des…
Arrêté n° 500-1428 octobre 20135 juin 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2216-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des…
Arrêté n° 499-1428 octobre 20135 juin 2014modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2215-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des…
Arrêté n° 498-1428 octobre 201317 avril 2014instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par les sociétés « Nautical Petroleum Limited » et « Barrus Petroleum Limited » dans les permis de recherches…
Arrêté conjoint n° 211-1428 octobre 201320 mars 2014approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « LOUKOS OFFSHORE » conclu, le 28 rabii II 1434 (11 mars 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté conjoint n° 210-1428 octobre 20136 mars 2014approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « CASABLANCA OFFSHORE » conclu, le 28 rabii II 1434 (11 mars 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
Décision n° 2975-1325 octobre 201319 juin 2014portant homologation de normes marocaines
Arrêté conjoint n° 423-1423 octobre 20133 avril 2014approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « MAZAGAN OFFSHORE » conclu, le 26 kaada 1434 (3 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 2974-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « EZZOUHOUR » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
Arrêté n° 2973-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « SEMAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2972-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « FARM SEED » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2971-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « PHYTO SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées de riz, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2970-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « LES CHAMPS MODERNES » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 2969-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « PARC OLIVE DE MEKNES » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées…
Arrêté n° 2968-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « EL KHATABI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2967-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « DELTASEM » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2966-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « MAROSEM » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d’automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2965-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « ARZAK SEEDS TRADE » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2964-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « SOCAPRAG » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2963-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d’automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2962-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « ETABLISSEMENTS HAKMI MOSTAFA » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 2961-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « FELLAH AGADIR » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2960-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « LES CONSERVES DE MEKNES » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2959-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « GHALLAB ET TAZI LARAGEL » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier.
Arrêté n° 2958-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « AGROMILLORA MAROC » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 2957-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « DARAGRI » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2956-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « FALLAH ATLAS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2955-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « CAUSSADE SEMENCES AFRIQUE MOYEN ORIENT » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 2954-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « SAIS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2953-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « VITI-SAISS-SAVOIE » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Arrêté n° 2952-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la société « SOCIETE DE DEVELOPPEMENT OLEICOLE DU MAROC » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
Arrêté n° 2951-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « OUTOUKART BRAHIM » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2950-1323 octobre 20132 janvier 2014portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.