BO Maroc

Référentiel des actes du Bulletin officiel

19 382 actes (dahirs, lois, décrets, arrêtés, décisions…) repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1856-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1855-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.
Arrêté n° 1854-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1853-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1852-2416 juillet 20245 septembre 2024fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine d’urgence et de catastrophe.
Arrêté n° 1851-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1850-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1849-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 1847-2416 juillet 20245 septembre 2024complétant l’arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 1867-2410 juillet 20245 mars 2026modifiant et complétant l’arrêté n° 3111-13 du 3 moharrem 1435 (7 novembre 2013) fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des lectures et…
Arrêté n° 1771-249 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1770-249 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1769-249 juillet 202415 août 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1756-249 juillet 202419 septembre 2024complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 1749-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « SOPAROM» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier…
Arrêté n° 1748-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « PEPINIERE DALAOUI» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1747-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «K-SEEDS» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1746-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « GOLD IRRIGATION » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
Arrêté n° 1745-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « GOLD IRRIGATION» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1744-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «DOMAINE AGRICOLE SUN PLANT» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 1743-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «KETTARA» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1742-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « AFRICA STAR » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1741-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «ATLANTIC BREEDER» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1740-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «AGRIMATCO» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1739-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «SYNGENTA SEMENCES» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1738-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «MOUNAOUARA AGRICOLE» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de…
Arrêté n° 1737-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «GROW SEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1736-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « GERMAROC SOLUTION» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 1735-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « TREE OF PARADISE» pour commercialiser des plants certifiés de vigne et des rosacées à pépins.
Arrêté n° 1734-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « DOMAINE IRZANE & VICTORIA ESPERANCE » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1733-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « CORDERIE DE LA KOUTOUBIA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de…
Arrêté n° 1732-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «CORDERIE DE LA KOUTOUBIA» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires…
Arrêté n° 1731-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société « PLANTS D’OR» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées…
Arrêté n° 1730-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «GROUPE KANTARI » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 1729-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «LES PEPINIERES DU GHARB» pour commercialiser les semences et plants certifiés d’agrumes.
Arrêté n° 1728-249 juillet 20245 septembre 2024portant agrément de la société «AGRO VITIS CONSULTING» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Décret n° 2-23-9208 juillet 202418 juillet 2024pris pour l’application de la loi n°37-21 édictant des mesures particulières relatives à la commercialisation directe des fruits et légumes produits dans le cadre de…
Arrêté n° 1805-248 juillet 202417 avril 2025
Loi n° 94-13—4 juillet 2024relative à la vente en vrac
Loi n° 83-10—4 juillet 2024relative aux coopératives de consommation
Décret n° 7025—4 juillet 2024
Loi n° 68—4 juillet 2024
Décision n° 56/2023—4 juillet 2024
Décret n° 53-959—4 juillet 2024
Dahir n° 4-12-14—4 juillet 2024
Loi n° 28-01—4 juillet 2024modifiant et complétant le dahir n°1-63-226 du 5 août 1963 portant création de l’Office national de l’électricité
Arrêté n° 2657-11—4 juillet 2024
Décision n° 2023—4 juillet 2024
Arrêté n° 20-2111—4 juillet 2024
Décret-loi n° 2-94-503—4 juillet 2024modifiant le dahir n° 1-63-226 du 5 août 1963 portant création de l’Office national de l’électricité