BO Maroc

Référentiel des actes du Bulletin officiel

19 382 actes (dahirs, lois, décrets, arrêtés, décisions…) repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 91-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société «SOCIETE VITICOLA ITALIANA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 90-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT OLÉICOLE DU MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de grenadier et de figuier.
Arrêté n° 89-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « TECNOSCIENCES » pour commercialiser des semences certifiées du riz.
Arrêté n° 88-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « SEDIPA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 87-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « ENZA ZADEN MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 86-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « SAGRIFERT » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 85-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société «ORA AGRI» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 84-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « AFRICAN RED » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 83-207 janvier 20206 février 2020portant agrément de la société « GRAINES VOLTZ MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 82-207 janvier 202019 mars 2020portant protection de variétés par certificats d’obtention végétale
Arrêté conjoint n° 2755-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « TIDMAS COAST sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tidmas Coast » et portant publication de l’extrai
Arrêté conjoint n° 2754-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «AISHA MARISCOS sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aisha Mariscos » et portant publication de l’ext
Arrêté conjoint n° 2753-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «ATMANE FISH sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Atmane Fish » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 2752-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « LUDJEY sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ludjey Moules » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2751-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « LUDJEY sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ludjey Algues » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2743-196 janvier 20202 avril 2020prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Kiliç Morocco Seafood ».
Arrêté conjoint n° 2379-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société «CULTURE ALGUES SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Culture Algues» et portant publication de l’extrai
Arrêté conjoint n° 2270-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société «AQUASAHRA SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquasahra » et portant publication de l’extrait de la
Arrêté conjoint n° 2269-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société «AQUASEA FARM sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquasea Farm » et portant publication de l’extr
Arrêté conjoint n° 2268-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «DADEYH COM sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dadeyh Com » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 2266-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « SINA AQUACULTURE sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sina Aquaculture » et portant publication de
Arrêté conjoint n° 2265-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «SRAIDI MAR sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sraidi Mar Boutelha » et portant publication de l’e
Arrêté conjoint n° 2258-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « DAKHLA AQUACULTURE sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Aquaculture » et portant publication
Arrêté conjoint n° 2256-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société «SIMDAK sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Simdak » et portant publication de l’extrait de la co
Arrêté conjoint n° 2255-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société « JAIMETCHOUJENA MAROC sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Jaimetchoujena Maroc Cintra » et portant
Arrêté conjoint n° 2254-196 janvier 202016 avril 2020autorisant la société « HISPANO- MARROQUI DE MARISCO LA ALMEJA DE ORO sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Hispano-Marroqui
Arrêté conjoint n° 2253-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société « AQUAZIT sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquazit » et portant publication de l’extrait de
Arrêté conjoint n° 2252-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société « ALGOCULTURE OUED DAHAB SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Algoculture Oued Dahab » et portant pu
Arrêté conjoint n° 2251-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société «DAHAB AQUACULTURE sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dahab Aquaculture » et portant publication
Arrêté conjoint n° 2250-196 janvier 202019 mars 2020autorisant la société « LAGOUIRA TOURS sarl A.U » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Lagouira Tours » et portant publication d
Arrêté conjoint n° 1989-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « MOROCCAN SEA OYSTER sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Moroccan Sea Oyster » et portant publ
Arrêté conjoint n° 1988-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «SOCIETE MAROCAINE D’ELEVAGE DE POISSON sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Société Marocaine d’Ele
Arrêté conjoint n° 1987-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «AQUA ALGUE sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Aqua Algue » et portant publication de l’extrait
Arrêté conjoint n° 1986-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « DUNA MAR sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Duna Mar » et portant publication de l’extrait de l
Arrêté conjoint n° 1985-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «MONAYA COQUILLAGE sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Monaya Coquillage » et portant publication
Arrêté conjoint n° 1984-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « AKANTAK sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Akantak » et portant publication de l’extrait de la c
Arrêté conjoint n° 1980-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « BOUTALHA ZUITRE sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Boutalha Zuitre » et portant publication de l
Arrêté conjoint n° 1979-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «ZAFATI AQUACULTURE sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Zafati Aquaculture» et portant publication
Arrêté conjoint n° 1978-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société « OSTREICULTURE DE DAKHLA S.A » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Ostréiculture de Dakhla » et portant p
Arrêté conjoint n° 1977-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «BOULHIT TRAVAUX sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Boulhit Travaux» et portant publication de l’
Arrêté conjoint n° 1974-196 janvier 20205 mars 2020autorisant la société «COASTAL CULTURE SYSTEMS S.A.S » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Coastal Culture Systems » et portant
Arrêté n° 675-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 674-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 673-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 672-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 671-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté n° 670-203 janvier 202019 mars 2020accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY…
Arrêté conjoint n° 256-203 janvier 20206 février 2020approuvant l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 16 rabii I 1441 (14 novembre 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société «…
Décret n° 655-17-2—2 janvier 2020
Arrêté conjoint n° 31-202 janvier 202020 février 2020modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l’industrie, de l’investissement, du commerce et de l’économie numérique et du ministre de l’économie et des finances n°…