BO Maroc

Référentiel des actes du Bulletin officiel

18 582 actes (dahirs, lois, décrets, arrêtés, décisions…) repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 2589-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 2588-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 2587-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 2586-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2585-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2584-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 2583-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2582-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2581-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 2580-1510 juillet 201517 septembre 2015complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et…
Arrêté n° 2471-158 juillet 201520 août 2015Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2471-15 du
Arrêté n° 2470-158 juillet 201520 août 2015Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2470-15 du
Arrêté n° 2429-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « DOMAINE EL BOURA » pour commercialiser des plants certifiés d'agrumes.
Arrêté n° 2428-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la pépinière « DOMAINE EL BASSATINE » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier, de vigne, des rosacées à pépins, de figuier, des…
Arrêté n° 2427-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « AGROMILLORA MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins.
Arrêté n° 2426-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la pépinière « BRAHIM ZNIBER » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier, des rosacées à pépins et de figuier.
Arrêté n° 2425-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « ISSIL PEPINIERE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2424-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « PEPINIERE EL AZZOUZIA EL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 2423-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « LES VERGERS MODERNES » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2422-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « BAYER » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2421-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « AGRI TRADE MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2420-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « FALLAH ATLAS AGRI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 2419-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « HORTI CONSEIL MARRAKECH » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2418-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « MED HERMES MAGHREB » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2417-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « CAPITAL GENETIC MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2416-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « DOMAINE MARGAU » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2415-157 juillet 201520 août 2015portant agrément de la société « HORTICOM » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Loi organique n° 113-147 juillet 201518 février 2016relative aux communes.
Loi organique n° 112-147 juillet 201521 décembre 2015relative aux préfectures et provinces.
Loi organique n° 111-147 juillet 201521 décembre 2015relative aux régions.
Dahir n° 1-15-857 juillet 201518 février 2016portant promulgation de la loi organique n° 113-14 relative aux communes.
Dahir n° 1-15-847 juillet 201518 février 2016portant promulgation de la loi organique n° 112-14 relative aux préfectures et provinces.
Dahir n° 1-15-837 juillet 201521 décembre 2015portant promulgation de la loi organique n° 111-14 relative aux régions.
Arrêté n° 2374-156 juillet 201519 novembre 2015modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’équipement et du transport n° 4127-12 du 27 moharrem 1434 (12 décembre 2012), fixant la forme et le contenu du titre…
Arrêté n° 2289-156 juillet 20156 août 2015portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 5/W/15 du 20 mai 2015 relative aux documents et renseignements nécessaires pour l'instruction de la…
Décision n° 23-152 juillet 20155 novembre 2015relative à la demande du Chef du gouvernement concernant la diffusion par la société « SOREAD-2M » de l'une des activités du festival « Mawazine Rythmes du Monde ».
Arrêté n° 222-06—2 juillet 2015
Loi n° 13-01—2 juillet 2015relative à l’enseignement traditionnel
Dahir n° 1-15-761er juillet 20156 août 2015du 14 ramadan 1436 (in juillet 2015) portant promulgation de la loi n°33-13 relative aux mines
Décision n° 968/1530 juin 201518 février 2016
Décision n° 967/1530 juin 201518 février 2016
Décision n° 966/1530 juin 201518 février 2016
Arrêté n° 2396-1530 juin 20151er octobre 2015portant retrait des agréments accordés à l'entreprise d'assurances et de réassurance «New Hampshire Fire Insurance Cy», nouvellement dénommée «New Hampshire Insurance…
Arrêté n° 2395-1530 juin 20151er octobre 2015approuvant le transfert du portefeuille « sinistres » de l'entreprise d'assurances et de réassurance « New Hampshire Insurance Company », ex « New Hampshire Fire…
Arrêté n° 2394-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Mutuelle centrale marocaine d'assurances».
Arrêté n° 2393-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Axa assurance Maroc ».
Arrêté n° 2392-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurance et de réassurance « Royale marocaine d'assurances - Al Wataniya ».
Arrêté n° 2391-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Atlanta ».
Arrêté n° 2390-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Wafa Assurance».
Arrêté n° 2389-1530 juin 20156 août 2015portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Sanad ».