BO Maroc

Référentiel des actes du Bulletin officiel

18 582 actes (dahirs, lois, décrets, arrêtés, décisions…) repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 3814-143 novembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 3813-143 novembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 3812-143 novembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3811-143 novembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3810-143 novembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 3809-143 novembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie…
Arrêté n° 3808-143 novembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 3807-143 novembre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 3790-1430 octobre 20141er janvier 2015complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté n° 3789-1430 octobre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Décret n° 2-14-74530 octobre 201420 novembre 2014autorisant l’OCP S.A à prendre, à travers sa filiale « OCP International », une participation dans le capital de la société brésilienne dénommée « Fertilizantes…
Décret n° 2-14-33030 octobre 20144 décembre 2014portant création du Comité national de coordination dans les domaines de l'hydrographie, de l'océanographie et de la cartographie marine.
Décision n° 3778-1429 octobre 20145 mars 2026complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de bons de commande
Arrêté conjoint n° 3767-1427 octobre 20144 février 2021portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI de l’arabesque marocain sur papier
Décret n° 2-14-78327 octobre 201420 novembre 2014portant approbation de l’avenant n° 1 à la convention de concession du 18 février 2007 relative à la réalisation, l’exploitation, le financement et la maintenance du…
Arrêté n° 3384-1423 octobre 20144 décembre 2014portant agrément de la société de gestion d'organismes de placement en capital risque « Global Nexus S.A ».
Décision n° 21-1422 octobre 201421 mai 2015portant sur le non respect des dispositions relatives à la publicité par la société « RADIO 20 ».
Arrêté n° 4028-1421 octobre 20142 avril 2015portant désignation des membres du Comité marocain d'accréditation (COMAC).
Décret n° 2-14-39121 octobre 20146 novembre 2014modifiant le cahier des charges et conditions annexé au décret n° 2-90-196 du 13 joumada I 1414 (29 octobre 1993) autorisant la vente, de gré à gré, par l'Etat (Domaine…
Dahir n° 1-14-8420 octobre 20144 décembre 2014fixant les attributions de l'inspection de la marine royale dans les domaines de l'hydrographie, de l'océanographie et de la cartographie marine.
Dahir n° 1-14-18420 octobre 20145 mars 2015portant publication de l’Accord de coopération en matière d’information, fait à Amman le 9 chaabane 1422 (25 octobre 2001) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et…
Dahir n° 1-14-18320 octobre 20145 mars 2015portant publication du Protocole de coopération commune dans les domaines du développement social, fait à Amman le 9 chaabane 1422 (25 octobre 2001) entre le…
Dahir n° 1-09-14320 octobre 20145 mars 2015portant publication de l’Accord de coopération en matière de jeunesse et de sports, fait à Doha le 18 joumada I 1418 (20 septembre 1997) entre le gouvernement du…
Décision n° 3711-1417 octobre 201420 novembre 2014portant homologation de normes marocaines.
Décret n° 8418—16 octobre 2014
Loi n° 44-00—16 octobre 2014relative à la vente
Loi n° 38-12—16 octobre 2014portant statut des Chambres de commerce, d'industrie et de services
Loi n° 36-04—16 octobre 2014relative aux partis politiques
Circulaire n° 34—16 octobre 2014
Décision n° 09/18963—16 octobre 2014
Arrêté conjoint n° 3574-1415 octobre 20146 novembre 2014portant application du droit antidumping définitif sur les importations d'insuline originaires du Danemark.
Décret n° 2-14-49915 octobre 20146 novembre 2014approuvant le règlement général de construction fixant les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions et instituant le comité…
Décret n° 2-13-87415 octobre 20146 novembre 2014approuvant le règlement général de construction fixant les règles de performance énergétique des constructions et instituant le comité national de l'efficacité…
Arrêté n° 3625-1414 octobre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
Arrêté n° 3624-1414 octobre 201418 décembre 2014complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté conjoint n° 3567-148 octobre 20146 novembre 2014portant application d'une mesure de sauvegarde provisoire sur les importations des tôles laminées à froid et des tôles plaquées ou revêtues.
Arrêté n° 3403-147 octobre 20146 novembre 2014portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des bulbes (semences cormes) de safran.
Arrêté conjoint n° 3399-147 octobre 20146 novembre 2014portant application du droit antidumping définitif sur les importations du papier A4 originaires du Portugal.
Décret n° 2-14-7007 octobre 201416 octobre 2014approuvant l’accord n° 8418-MA d’un montant de 73 300 000 euros, conclu le 19 septembre 2014 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la…
Décret n° 2-14-6233 octobre 20146 novembre 2014approuvant le contrat conclu, le 18 août 2014, entre le Royaume du Maroc et la KFW, pour la garantie du prêt d'un montant de quarante deux millions d'euros (42.000.000…
Décision n° 20-142 octobre 201421 mai 2015relative au non respect par la société « SOREAD-2M » des règles de garantie du pluralisme d'expression des courants de pensée et d'opinion.
Décision n° 19-142 octobre 201421 mai 2015relative au non respect par la Société nationale de radiodiffusion et de télévision des règles de garantie du pluralisme d'expression des courants de pensée et d'opinion.
Décision n° 18-142 octobre 201421 mai 2015relative au non respect par la société « MEDI 1 TV » des règles de garantie du pluralisme d'expression des courants de pensée et d'opinion.
Arrêté n° 3155-1430 septembre 20145 février 2015fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'État.
Arrêté n° 3026-1430 septembre 20146 novembre 2014fixant la nomenclature des pièces justificatives du paiement des dépenses des établissements publics soumis au contrôle préalable ou au contrôle spécifique.
Arrêté n° 2088-1430 septembre 20141er janvier 2015Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2088-14 du
Arrêté n° 2087-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales des deux années préparatoires des écoles d'ingénieurs.
Arrêté n° 2086-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle des Ecoles nationales de commerce et de gestion.
Arrêté n° 2085-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle master en sciences et techniques.
Arrêté n° 2084-1430 septembre 20141er janvier 2015approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques.