BO Maroc

Circulaires publiés au Bulletin officiel

139 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Circulaire n° 45—19 mars 2015du 22 janvier 1996, relative au contrôle des chantiers de construction, le chef du bureau technique, chargé du contrôle des opérations de construction, ne dispose ni de…
Circulaire n° 4—19 mars 2015/DRC/10/12 DU 04 MARS 1998 PORTANT CRÉATION DU BUREAU DE LABORATOIRES (BL), L’INH ASSURE l’animation du réseau des laboratoires de santé publique (LSP) notamment par…
Circulaire n° 3592—19 mars 2015du 18/07/2012.
Circulaire n° 2997—19 mars 2015du 31mars 2010 relative à la délimitation des zones de construction illégale à l’aide des images satellitaires, le conseil préfectoral avait conclu une convention de…
Circulaire n° 2911—19 mars 2015en date du 15 Mai 2008. Les procèsverbaux de ces réunions ont été transmis à la préfecture et aux arrondissements pour leur mise en œuvre.
Circulaire n° 271—19 mars 2015en date du 25 janvier pour la mise en œuvre de ces dispositions.
Circulaire n° 26/2012—19 mars 2015du 15 novembre 2012 relative au respect des horaires de travail.
Circulaire n° 2362—19 mars 2015CL/I en date du 07 Avril 1969 qui dispose que l’établissement des récépissés doit être fait en présence de la partie versante, qu’il est interdit tout ajout ou rature…
Circulaire n° 23—19 mars 2015du 09 février 1981 qui détermine les modalités de tenue de la comptabilité matière.
Circulaire n° 2/2014—19 mars 2015en date du 5 mars 2014.
Circulaire n° 1955—19 mars 2015du 05 avril 2012.
Circulaire n° 1704—19 mars 2015du 08/09/2004 reprises par l’instruction générale des opérations de change du 31 Décembre 2013 ; ont défini d’une manière limitative et restrictive, les entités…
Circulaire n° 168—19 mars 2015/DPRF-21 du 14 septembre 2012.
Circulaire n° 1593—19 mars 2015du 29 mai 2002, qui a incité à privilégier l’esprit du texte plutôt que sa lettre. Cette dernière a permis d’exiger l’obtention d’une autorisation de construire en…
Circulaire n° 152—19 mars 2015du 6 novembre 1994 concernant les contrats et conventions contractées par les collectivités locales pour défendre leurs droits, et aux dispositions de la circulaire du…
Circulaire n° 144—19 mars 2015qui affirme l’application de la loi 30-89. De plus des commissions d’inspection de différentes administrations n’ont pas soulevé ce problème, ainsi la perception…
Circulaire n° 14/2000—19 mars 2015précitée. En effet, cette commission devrait contenir un représentant du ministère de la jeunesse et des sports afin de veiller sur la détermination des…
Circulaire n° 13155—19 mars 2015du 05 septembre 2014 émanant du ministère de l’intérieur, en vue d’inciter à l’application de son contenu.
Circulaire n° 127/3—19 mars 2015M.M.K du 19 décembre 1995, relatifs à la légalisation des signatures et des copies conformes.
Circulaire n° 122—19 mars 2015du 5 octobre 1999 relative aux conditions générales d’exploitation des taxis de transport public de voyageurs.
Circulaire n° 12/03702/1323—19 mars 2015en date du 31/12/2010 l’autorise à cet effet - L’étudiante « EL H .H » a été inscrite en 2ème année filière FBA pour l’année universitaire 2011/2012 après étude du…
Circulaire n° 07/2003—19 mars 2015de l’année 2003.
Circulaire n° 06/2010—19 mars 2015en date du 14 juin 2010, et qui exige qu’il faut recourir, à chaque trimestre, à la réalisation des relevés topographiques à la charge de l’exploitant.
Circulaire n° 04—19 mars 2015/INDH/2010, les circulaires concernant les autres concurrents ne sont pas enregistrées au bureau d’ordre, ce qui constitue une entorse au principe de la concurrence…
Circulaire n° 0248—19 mars 2015en date du 20 avril 1993.
Circulaire n° 01955—19 mars 2015du : 05-04-2011.
Circulaire n° 01—19 mars 2015du 17 janvier 2002 et la prise de mesures à l’encontre des enseignants dispensant, sans autorisation préalable, des cours au sein des établissements d’enseignement…
Circulaire n° 3020/27—19 février 2015de 2003 s'est limitée à l'incitation du Wali à veiller à la définition des critères de sélection des projets qui peuvent bénéficier de dérogations en matière…
Circulaire n° 10098/31—19 février 2015de 2010, cette dernière a essayé de maîtriser le fonctionnement du processus d'octroi des dérogations par la mise en place des garde-fous à travers des restrictions…
Circulaire n° 21—18 décembre 2014du 22 mai 2003.
Circulaire n° 24/98—6 novembre 2014du 23 juillet 1998).
Circulaire n° 34—16 octobre 2014du 29 décembre 1994.
Circulaire n° 3/201410 mars 201421 avril 2016relative à la directive nationale de la sécurité des systèmes d'information ;
Circulaire n° 945—6 février 2014en date du 15/03/2010, qui fixe les membres de la commission de l’appel d’offres à savoir :
Circulaire n° 91—6 février 2014du 06/07/2000.
Circulaire n° 87—6 février 2014en date du 8 juin 1994 au sujet de la gestion des questions relatives aux carrières.
Circulaire n° 858/1979—6 février 2014. Ainsi, malgré le rôle central du secrétariat greffier, son organigramme n’est pas prévu par un texte de loi comme cela doit l’être pour un organisme aussi important…
Circulaire n° 7415—6 février 2014du 28/12/2012, relative à la délivrance d’attestations administratives pour formulation d’acte de propriété, les services communaux ont redéposé ces dossiers auprès de…
Circulaire n° 74—6 février 2014du 25 juillet 2006 relative à 2341BULLETIN OFFICIELN° 6036 Bis - 13 joumada I 1433 (5-4-2012)
Circulaire n° 7/2003—6 février 2014du 27 juin 2003 qui soulignent la nécessité de mettre, dans le cadre de partenariat avec les associations bénéficiaires, les participations publiques supérieures ou…
Circulaire n° 66—6 février 2014du 22 Février 1983 relative à l’organisation des services techniques communaux et la circulaire n ° 261 du 24 Décembre 1987).
Circulaire n° 6512—6 février 2014du 29 avril 2003, le transfert de leurs produits est fait suite à leurs mutations à d’autres villes ou en faveur de leurs héritiers.
Circulaire n° 6397—6 février 2014du 11 décembre 1992 relative à la réorganisation de cette institution financière et visant l’octroi de crédits aux communes pour la réalisation de projets économiques…
Circulaire n° 62—6 février 2014du 23 novembre 2011 relative aux procédures d’usage au niveau de l’Administration et des Collectivités territoriales. Aussi, a-t-il été constaté l’absence fréquente de…
Circulaire n° 6/2010—6 février 2014du 14/06/2010 restent le cadre unique d’organisation de ce domaine .Ces circulaires ont dévolu de larges prérogatives à la commission provinciale de suivi des carrières…
Circulaire n° 6—6 février 2014édition arabe
Circulaire n° 59—6 février 2014du 16 octobre 2012, relative aux abattoirs de viandes rouges ;
Circulaire n° 57—6 février 2014édition arabe
Circulaire n° 5229—6 février 2014du 16 juillet 2009 aux délégations de signature.
Circulaire n° 5162—6 février 2014du 04/12/2012 de Monsieur le Ministre de l’Intérieur (DGCL) ,objet de définir la stratégie de gestion des ressources humains et l’organisation de l’administration…