BO n° 7114 du 4 août 2022

Édition de traduction officielle (français) · 94 pages · 33 actes publiés

Numéro

7114

Date

4 août 2022

Langue

français (traduction officielle)

PDF officiel

sgg.gov.ma

Version arabe

BO arabe n° 7114 du 4 août 2022 (texte qui fait foi)

Année

tous les bulletins de 2022

Actes publiés dans ce numéro

• Dahir n° 1-22-44 du 22 juillet 2022 · page 4
  Monsieur Khalid SAFIR a été nommé directeur général de la Caisse de dépôt et de gestion, à compter du 13 hija 1443 (13 juillet 2022).
• Dahir n° 1-22-45 du 22 juillet 2022 · page 4
  Monsieur Abdellatif ZAGHNOUN a été nommé directeur général de l’Agence nationale de gestion stratégique des participations de l’Etat et de suivi des performances des établissements et entreprises…
• Dahir n° 1-22-46 du 22 juillet 2022 · page 4
  Monsieur Abderrahim HOUMY a été nommé directeur général de l’Agence nationale des eaux et forêts, à compter du 13 hija 1443 (13 juillet 2022).
• Dahir n° 1-22-47 du 22 juillet 2022 · page 4
  Monsieur Ali SEDDIKI a été nommé directeur général de l’Agence marocaine de développement des investissements et des exportations, à compter du 13 hija 1443 (13 juillet 2022).
• Dahir n° 1-22-51 du 30 juillet 2022 · page 4
  a été naturalisé, à titre exceptionnel ;
• Décret n° 2-17-449 du 23 novembre 2017 · page 5
  portant règlement de la comptabilité publique des régions et de leurs groupements.
• Décret n° 2-17-450 du 23 novembre 2017 · page 24
  portant règlement de la comptabilité publique des préfectures et provinces et de leurs groupements.
• Décret n° 2-17-451 du 23 novembre 2017 · page 44
  portant règlement de la comptabilité publique des communes et des établissements de coopération intercommunale.
• Décret n° 2-21-346 du 21 juillet 2022 · page 64
  pris pour l'application de la loi n° 42-18 relative au contrôle de l’exportation et de l’importation des biens à double usage, civil et militaire, et des services qui leur sont liés.
• Dahir n° 1-02-132 du 4 décembre 2003 · page 68
  
• Décret n° 2-21-624 du 21 juillet 2022 · page 68
  pris pour l’application de l’article 212 de la loi n° 40-13 portant code de l’aviation civile LE CHEF DU GOUVERNEMENT,
• Décret n° 2-22-243 du 21 juillet 2022 · page 70
  pris pour l’application de certaines dispositions de la loi n° 76-17 relative à la protection des végétaux.
• Décret n° 2-22-433 du 25 juillet 2022 · page 73
  portant création de la zone d’accélération industrielle de Aïn Johra.
• Décret n° 2-22-518 du 21 juillet 2022 · page 77
  approuvant l’accord de prêt n° 9386-MA d’un montant de trois cent quinze millions cinq cent mille euros (315.500.000,00 euros), conclu le 9 juin 2022 entre le Royaume du Maroc et la Banque…
• Décret n° 2-22-519 du 21 juillet 2022 · page 77
  approuvant l’accord de prêt n° 9364-MA d’un montant de cent soixante et un millions quatre cent mille euros (161.400.000,00 euros), conclu le 9 juin 2022 entre le Royaume du Maroc et la Banque…
• Décret n° 2-22-522 du 21 juillet 2022 · page 77
  approuvant l’accord de prêt n° MR-C3 conclu le 1er juillet 2022 entre le Royaume du Maroc et l’Agence japonaise de coopération internationale (JICA), portant sur un montant de vingtdeux milliards de…
• Décret n° 9364 · page 77
  MA d’un montant de cent soixante et un millions quatre cent mille euros (161.400.000,00 euros), conclu le 9 juin 2022 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et…
• Décret n° 9386 · page 77
  MA d’un montant de trois cent quinze millions cinq cent mille euros (315.500.000,00 euros), conclu le 9 juin 2022 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le…
• Arrêté n° 895-22 du 12 avril 2022 · page 78
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 966-93 du 28 chaoual 1413 (20 avril 1993) fixant les conditions d’importation et de commercialisation des…
• Arrêté n° 1441-22 du 27 mai 2022 · page 80
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°1490-13 du 22 joumada II 1434 (03 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances…
• Arrêté n° 1576-22 du 9 juin 2022 · page 82
  modifiant l’arrêté n° 3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud ».
• Arrêté n° 1685-22 du 24 juin 2022 · page 82
  relatif aux transformateurs de puissance et aux f luides pour applications électrotechniques.
• Arrêté n° 1904-22 du 12 juillet 2022 · page 83
  rendant d’application obligatoire une norme marocaine.
• Arrêté n° 1908-22 du 12 juillet 2022 · page 83
  complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet de…
• Arrêté conjoint n° 2079-22 du 26 juillet 2022 · page 83
  portant maintien provisoire du droit antidumping définitif appliqué aux importations du Polychlorure de vinyle originaires de l’Union Européenne, du Royaume-Uni et du Mexique.
• Arrêté conjoint n° 1650-17 du 28 juin 2017 · page 84
  portant application du droit antidumping définitif sur les importations du Polychlorure de Vinyle originaires de l’Union Européenne et du Mexique ;
• Arrêté n° 1422-22 du 24 mai 2022 · page 85
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste des conseillers agricoles.
• Arrêté n° 1604-22 du 10 juin 2022 · page 93
  portant nouvel agrément à la société « Valoris Capital » pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital.
• Arrêté n° 1605-22 du 10 juin 2022 · page 93
  portant nouvel agrément à la société « CDG Invest Growth » pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital.
• Arrêté n° 706-10 du 3 mars 2010 · page 93
  portant agrément de la société de gestion d’organismes de placement collectif en capital « Valoris Capital » ;
• Arrêté n° 946-10 du 17 mars 2010 · page 93
  portant agrément de la société de gestion d’organismes de placement collectif en capital « CDG Capital Private Equity » ;
• Arrêté n° 1606-22 du 10 juin 2022 · page 94
  portant nouvel agrément à la société « Private Equity Initiatives » pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital.
• Arrêté n° 559-11 du 4 mars 2011 · page 94
  portant agrément de la société de gestion d’organismes de placement collectif en capital « Private Equity Initiatives » ;

Pages

• Page 1 Pages PagesSOMMAIRE
• Page 2 Décret n° 2-17-451 du 4 rabii I 1439 (23 novembre 2017) portant règlement de la comptabilité publique des communes et des…
• Page 3 Application obligatoire d'une norme marocaine.
• Page 4 NATURALISATION MAROCAINE Par dahir n° 1-22-51 du 1er moharrem 1444 (30 juillet 2022) a été naturalisé, à titre exceptionnel ;
• Page 5 TEXTES GENERAUX Décret n° 2-17-449 du 4 rabii I 1439 (23 novembre 2017) portant règlement de la comptabilité publique des…
• Page 6 ART. 10. – Les ordres de recettes ou de paiement émis par les ordonnateurs sont retracés dans les comptabilités tenues suivant…
• Page 7 ART. 18. – Les comptables publics encourent, à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions, les responsabilités prévues par la…
• Page 8 ART. 30. – Toute convention, tout contrat ou engagement comportant la perception de recettes, par termes échelonnés sur…
• Page 9 L'admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable n'éteint pas la dette du débiteur et ne peut faire obstacle au…
• Page 10 Le régisseur qui a comblé le déficit ou le débet est substitué aux droits de la région ou du groupement pour le recouvrement de…
• Page 11 ART. 58. – Sont considérées comme engagées :
• Page 12 Les dispositions du présent article ne peuvent, toutefois, être opposables au comptable assignataire que par l'ordonnateur…
• Page 13 La nature ainsi que le plafond des dépenses précitées peuvent être modifiés ou complétés par arrêté conjoint du ministre de…
• Page 14 Section 5. – Modalités d'exercice du contrôle de validité des dépenses
• Page 15 Une copie de ce certificat est notifiée immédiatement à l'ordonnateur.
• Page 16 ART. 94. – Toutes saisies-arrêts ou oppositions sur des sommes dues par les régions ou les groupements, tout avis à tiers…
• Page 17 ART. 103. – Pour tout paiement à des personnes autres que les titulaires des ordres de paiement, le comptable assignataire est…
• Page 18 ART. 111. – La comptabilité des régions et de leurs groupements est composée d'une comptabilité générale, d'une comptabilité des…
• Page 19 – les formules, titres, tickets, timbres et vignettes destinés à l'émission ou à la vente.
• Page 20 – la nature du titre ;
• Page 21 – le registre des droits des créanciers qui comporte, par rubrique budgétaire, le montant des crédits ouverts, la date, le…
• Page 22 La notification des situations visées ci-dessus, par le comptable assignataire, peut faire l'objet d'échange électronique dans…
• Page 23 ART. 151. – Au début du mois de janvier, le comptable public établit, en triple exemplaire, un état récapitulatif des restes à…
• Page 24 ART. 162. – Dans l’attente de l'adoption du plan comptable visé au 2ème alinéa de l'article 112 ci-dessus, les régions et leurs…
• Page 25 Chapitre II Règles propres aux ordonnateurs
• Page 26 ART. 14. – Les comptables publics des préfectures et provinces ou de leurs groupements sont :
• Page 27 ART. 23. – Conformément aux textes législatifs en vigueur, toutes contributions, directes ou indirectes, autres que celles…
• Page 28 Les modalités d’application du deuxième alinéa du présent article sont fixées par arrêté du ministre chargé des finances.
• Page 29 Dès l’arrêté des écritures du mois, et au plus tard le 8 du mois suivant, le comptable assignataire notifie à l’ordonnateur…
• Page 30 ART. 52. – L’engagement est l’acte par lequel la préfecture ou la province ou le groupement crée ou constate une obligation de…
• Page 31 c) les dépenses des fonctionnaires et agents autres que celles visées ci-dessus et dont le montant est inférieur ou égal à cinq…
• Page 32 2- au stade de l’ordonnancement :
• Page 33 Lesdits mémoires et factures doivent être revêtus de la certification du service fait par l’ordonnateur, à moins qu'il n’ait été…
• Page 34 Il renvoie, ensuite, à l’ordonnateur les ordres de paiement payables en numéraire, appuyés de leurs bordereaux d’émission, pour…
• Page 35 Par dérogation au principe du service fait prévu à l’alinéa précédent, il peut être procédé au paiement des dépenses dont la…
• Page 36 Toutefois, les actes d’empêchement grevant les traitements et salaires payés sans ordonnancement préalable reçus après le…
• Page 37 – pour les représentants des héritiers incapables, la production de l’acte d’hérédité et de l’acte de tutelle établis, le cas…
• Page 38 Chapitre II Comptabilité générale
• Page 39 – les titres nominatifs, au porteur ou à ordre et les valeurs diverses appartenant ou confiés aux préfectures et provinces et à…
• Page 40 ART. 127. – Les ordres de recettes émis par l’ordonnateur établissent les droits constatés au profit de la préfecture ou de la…
• Page 41 – la date de réception des factures et mémoires ;
• Page 42 ART. 137. – Le recouvrement des créances des préfectures et provinces ou de leurs groupements est décrit, par les comptables…
• Page 43 ART. 150. – Les autorisations budgétaires relatives aux dépenses d’équipement, présentées par rubrique budgétaire, sont…
• Page 44 ART. 158. – Les opérations financières et comptables de la préfecture ou de la province sont soumises à un audit financier…
• Page 45 – en son titre IV, les règles applicables au règlement du budget, à la présentation des comptes et au contrôle ;
• Page 46 – de la tenue de la comptabilité de la commune ou de l’établissement de coopération intercommunale et de la centralisation des…
• Page 47 TITRE II RÈGLES APPLICABLES À L’EXÉCUTION DES OPÉRATIONS DE RECETTES, DE DÉPENSES ET DE TRÉSORERIE
• Page 48 ART. 32. – Le comptable chargé du recouvrement est tenu d’exercer au préalable, le contrôle de régularité de la perception et de…
• Page 49 Une ampliation de l’arrêté visé au premier alinéa ci-dessus constitue la pièce justificative de l’annulation ou de la réduction…
• Page 50 Le comptable assignataire déclaré responsable pécuniairement, exerce, par voie de subrogation dans les droits de la commune ou…
• Page 51 ART. 59. – Au mois de janvier de chaque année, l’ordonnateur établit :
• Page 52 A défaut de réponse dans le délai prescrit, le comptable assignataire est tenu d’apposer son visa sur la proposition…
• Page 53 c) les marchés, les avenants et autres actes modificatifs y afférents dont le montant, pris séparément, est supérieur à un…
• Page 54 Ces ordonnances de paiement sont récapitulées sur des bordereaux d’émission et, le cas échéant, sur un support électronique que…
• Page 55 ART. 86. – Lorsqu’une dépense a été payée pour une somme supérieure aux droits du créancier, l’ordonnateur doit émettre un ordre…
• Page 56 A la cessation des fonctions du régisseur ou en cas de mutation, un quitus lui est délivré par l’ordonnateur et au vu d’une…
• Page 57 Les sommes dues à des personnes incarcérées sont payées à leurs bénéficiaires par l’intermédiaire d’un agent désigné en cette…
• Page 58 – la connaissance des engagements des communes et des établissements de coopération intercommunale envers les tiers ;
• Page 59 – le tableau des opérations budgétaires ;
• Page 60 Ces livres sont tenus par l’ordonnateur.
• Page 61 – la date de réception de la proposition d’engagement ;
• Page 62 Le comptable assignataire tient, en outre, une comptabilité des postes budgétaires ouverts par le tableau des effectifs, annexé…
• Page 63 Il est procédé de la même manière pour les ordres de paiement émis sur les budgets annexes et les comptes spéciaux n’ayant pas…
• Page 64 7. le compte arrêté au 31 décembre des tickets ou vignettes servant à la perception des produits en régie ;
• Page 65 La commission est composée, outre les représentants des établissements publics prévus audit article 5, des membres suivants :
• Page 66 ART. 10. – L’autorité gouvernementale chargée du commerce extérieur dispose d’un délai n’excédant pas cinq (5) jours ouvrables à…
• Page 67 pas cinq (5) jours ouvrables à compter de la date de réception de l’avis de la Commission ;
• Page 68 ART. 28. – Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter de sa date de publication au « Bulletin officiel »…
• Page 69 – met en place un système d’alerte et de prévention qui peut être déclenché pour des raisons de sécurité intérieure ou…
• Page 70 ART. 10. – Les dispositions de l’article 9 ci-dessus ne s’appliquent pas aux vols ci-après :
• Page 71 La déclaration peut également mentionner toute autre information utile en lien avec l’organisme nuisible et les végétaux…
• Page 72 La ou les déclarations supplémentaires peuvent également être annexées au certificat phytosanitaire ou au certificat…
• Page 73 Décret n° 2-22-433 du 25 hija 1443 (25 juillet 2022) portant création de la zone d’accélération industrielle de Aïn Johra.
• Page 74 B.18T26722P1 409227,83 368043,25 B.5T26722P1 409272,68 368149,70 B.7T27031 409154,81 368156,95 P.37 409082,32 368137,50 P.38…
• Page 75 – les industries métallurgiques, mécaniques, électriques et électroniques ;
• Page 76 scan, texte à venir
• Page 77 Décret n° 2-22-518 du 21 hija 1443 (21 juillet 2022) approuvant l’accord de prêt n° 9386-MA d’un montant de trois cent quinze…
• Page 78 ART. 2. – Le ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget est chargé de l’exécution du…
• Page 79 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1441-22 du 26 chaoual…
• Page 80 ANNEXE A l’arrêté du ministère de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1441-22 du…
• Page 81 A- Additifs :
• Page 82 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1576-22 du 9 kaada…
• Page 83 ART. 5. – Toute évaluation de la conformité des transformateurs de puissance et des fluides pour applications électroniques fait…
• Page 84 Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’industrie, de l’investissement, du commerce et de l’économie numérique et du ministre de…
• Page 85 TEXTES PARTICULIERS Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rual et des eaux et forêts n°…
• Page 86 scan, texte à venir
• Page 87 scan, texte à venir
• Page 88 scan, texte à venir
• Page 89 scan, texte à venir
• Page 90 scan, texte à venir
• Page 91 7 SANADI CONSULTING Sara EL Mrissani سارة المرصاني D853143 104/2021 SOCIETE D'INGENIERIE DU CONSEIL ET ETUDES Ali Khoujane علي…
• Page 92 8 AGRI-ENVIRON ENGINEERING SARL AU Adel Zeggaf Tahiri عادل الزكاف الطاهري K160358 137/2021 BECA-OPTIMAL SARL Abdellah Hahou عبد…
• Page 93 Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 1604-22 du 10 kaada 1443 (10 juin 2022) portant nouvel agrément à la…
• Page 94 Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 1606-22 du 10 kaada 1443 (10 juin 2022) portant nouvel agrément à la…