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BO n° 6784-bis du 7 juin 2019

Édition de traduction officielle (français) · 153 pages · 3 actes publiés

Numéro: 6784-bis
Date: 7 juin 2019
Langue: français (traduction officielle)
PDF officiel: sgg.gov.ma
Version arabe: BO arabe n° 6784-bis du 7 juin 2019 (texte qui fait foi)
Année: tous les bulletins de 2019

Actes publiés dans ce numéro

Arrêté n° 1704-19 du 30 mai 2019 · page 2
portant homologation de la circulaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux n° 03/19 du 20 février 2019 relative aux opérations et informations financières.
Décret n° 2-09-481 du 21 décembre 2009 · page 15
pris en application de la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes, le bulletin de souscription doit comporter les mentions prévues à l’annexe III.1.N de la présente circulaire.
Circulaire n° 03/19 · page 32
du 20 février 2019

Pages

Page 1 OCR Cent-huitième année – N° 6784 bis 3 chaoual 1440 (7 juin 2019) ISSN 0851 - 1217
Page 2 OCR TEXTES GENERAUX
Page 3 OCR Circulaire de l’AMMC n°03/19 du 20 février 2019 relative aux opérations et informations financières
Page 4 OCR « Placement garanti », ou placement assorti d'une garantie de bonne fin, l'opération consistant en la recherche, par un…
Page 5 OCR Le Prospectus précise la méthode d’allocation retenue. Il est soumis à l’examen de l’AMMC et, le cas échéant, à l’appréciation…
Page 6 OCR Article 1.6 Le prospectus peut être composé d’un document d’information enregistré ou visé par une autorité étrangère et d’une…
Page 7 OCR Article 1.10
Page 8 OCR La « procédure en deux temps » s’entend de la procédure au cours de laquelle un premier visa, dit préliminaire, est accordé sur…
Page 9 OCR Lorsque l’initiateur utilise un prospectus en un document unique :
Page 10 OCR du prospectus visé par l’AMMC et celui des résumés précités, seul le contenu du prospectus visé par l’AMMC fait foi.
Page 11 OCR Article 1.28 Conformément à l’article 8 de la loi n°44-12 précitée, l’AMMC dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à partir de la…
Page 12 OCR Article 1.32 Sous réserve de la suspension du délai d’instruction visée à l’Article 1.31 ci-dessus et conformément aux…
Page 13 OCR Article 1.38 L’AMMC peut recommander à l’initiateur de l’opération le remplacement d’un ou de plusieurs intermédiaires…
Page 14 OCR - qualitatifs, tels que la nationalité, la catégorie, l’engagement de maintien dans le capital, la capacité à animer un marché…
Page 15 OCR Article 1.47 Les intermédiaires financiers s’assurent, au moment de la collecte des souscriptions, de l’appartenance des…
Page 16 OCR - quantité attribuée ; - prix unitaire ; - montant brut de l’attribution ; - commissions revenant à l’intermédiaire financier…
Page 17 OCR Section 2 : Titres de créance négociables
Page 18 OCR Section 3 : Programmes de rachat
Page 19 OCR Article 1.67 L’AMMC peut demander à la société de modifier certaines caractéristiques ou modalités de réalisation du programme…
Page 20 OCR TITRE II. INFORMATION DU PUBLIC
Page 21 OCR Article 2.7 Les comptes sociaux doivent être établis et présentés, en fonction du secteur d’activité, conformément aux normes…
Page 22 OCR - Ne pas inclure dans leur rapport financier annuel le commentaire des dirigeants prévu au (f) ci-dessus ; - N’inclure dans leur…
Page 23 OCR En outre, les émetteurs du marché alternatif dont les instruments financiers sont négociables uniquement sur un compartiment…
Page 24 OCR Article 2.16 Les publications doivent être présentées en caractères clairs et lisibles.
Page 25 OCR Article 2.21 La publication d’une information importante est accomplie par voie de communiqué de presse dans l’un des journaux…
Page 26 OCR de ladite loi, il en informe immédiatement l’AMMC en lui transmettant les justificatifs lui permettant de s’assurer du respect…
Page 27 OCR Article 2.34 Lorsqu’une opération sur titres (OST) a un impact sur le nombre d’actions ou leur valeur nominale, comme une…
Page 28 OCR Sous-section 4 : Autres obligations d’information
Page 29 OCR Le conseil d’administration ou le conseil de surveillance, selon le cas, doit également procéder chaque année, à un réexamen de…
Page 30 OCR Article 2.53 Le responsable de la déontologie: - assure le suivi du respect des règles déontologiques ; - veille à la mise en…
Page 31 OCR Le rapport ESG est destiné à informer le public, notamment, sur l’impact des activités de l’émetteur sur l’environnement, ses…
Page 32 OCR Annexe à la circulaire de l’AMMC n°03/19du 20 février 2019 relative aux opérations et informations financières
Page 33 OCR b) Dossier juridique
Page 34 OCR 27. Le cas échéant, les rapports des commissaires aux apports dans le cadre de l’opération envisagée.
Page 35 OCR 9. Les projets de résolutions à soumettre aux assemblées générales appelées à statuer sur l’opération ;
Page 36 OCR Annexe III.1.B. : Modèle-type du prospectus en document unique
Page 37 OCR I.2.c Dans le cas de visa définitif :
Page 38 OCR V Avertissement de l'AMMC
Page 39 OCR V.3 Visa définitif
Page 40 OCR VI.2 | Attestation du ou des commissaires aux comptes (ou auditeurs externes, le cas échéant) indiquer les informations…
Page 41 OCR VI.7 | Agence de notation (le cas échéant) Indiquer les coordonnées de l'agence de notation : adresse, numéros de téléphone et…
Page 42 OCR Annexe III.1.C. : Modèle-type du document de référence
Page 43 OCR de ce document de référence sont appelés à s’assurer de disposer, le cas échéant, desdites actualisations et rectifications.
Page 44 OCR | - Nom et prénom de l'actuaire conseil ; | | - Dénomination ou raison sociale de l'organisme auquel il appartient ; | |…
Page 45 OCR Annexe III.1.D. : Modèle-type de la note d'opération
Page 46 OCR Lister l'ensemble des documents composant le prospectus (document de référence, actualisations du document de référence…
Page 47 OCR A cette fin, l’investisseur est appelé à :
Page 48 OCR examen de la pertinence et de la cohérence de l’information donnée dans la perspective de l’opération proposée aux investisseurs.
Page 49 OCR Insérer une attestation rédigée selon le modèle joint en annexe III.1.Y et indiquer les informations suivantes:
Page 50 OCR desdits investissements ; Détailer le plan de financement envisagé pour les investissements lorsque des sources autres que…
Page 51 OCR - les conditions de souscription ou d'acquisition (par exemple : minimum et maximum par souscripteur ou acquéreur, blocage…
Page 52 OCR Annexe III.1.E. : Modèle de prospectus applicable aux opérations de fusion, scission ou fusion scission prévues par l'article…
Page 53 OCR titres proposés dans le cadre de l'opération objet du présent prospectus.
Page 54 OCR - Premier exercice soumis au contrôle (pour la période ininterrompue incluant le mandat actuel) ; - Dernier exercice soumis au…
Page 55 OCR | | • Le cas échéant, tout accord d'entités publiques obtenu pour la réalisation de l'opération | |---|---| | VII.2 | Contexte…
Page 56 OCR ou bénéficiaire des apports - La répartition du capital et des droits de vote avant et après l’opération - L’impact de…
Page 57 OCR Annexe III.1.F. : Informations relatives à l'émetteur à inclure dans le document de référence ou le prospectus
Page 58 OCR - Indiquer l'identité des membres participant à un pacte d'actionnaires agissant de concert pour le contrôle de l'émetteur en…
Page 59 OCR notamment :
Page 60 OCR - la date de nomination en tant qu'administrateur ou membre du conseil de surveillance et la date d'expiration du mandat; - pour…
Page 61 OCR - du développement de nouvelles activités ou du renforcement des activités existantes ; - d'un changement important dans la…
Page 62 OCR III.5 Produits et marchés :
Page 63 OCR Préciser les grandes lignes de la politique de gestion des ressources humaines, notamment en matière de :
Page 64 OCR cours d'acquisition.
Page 65 OCR contribué auxdites variations, en faisant apparaître l'impact des éléments liés à l'évolution de l'environnement (par exemple…
Page 66 OCR Si des prévisions chiffrées couvrant la période historique analysée dans la partie VII nt précédemment été rendues publiques par…
Page 67 OCR Annexe III.1.G. : Informations relatives à l'offre de titres de capital à inclure dans la note d'opération ou le prospectus
Page 68 OCR III.1.2 | Prix des titres offerts * Indiquer le prix retenu pour l'offre ainsi que les instances ayant fixé le prix de…
Page 69 OCR Annexe III.1.H. : Informations relatives à l'offre de titres de créance à inclure dans la note d'opération ou le prospectus
Page 70 OCR modalités et caractéristiques de l'option. - Toute option dont bénéficie l'investisseur (telle que la demande de remboursement…
Page 71 OCR Présenter l’ensemble des revues externes qui sont prévues tout au long de la vie des titre telles que : - La vérification…
Page 72 OCR Annexe III.1.1. Dossier à transmettre à l'AMMC pour bénéficier de la dispense d'élaboration d'un prospectus prévue par l'article…
Page 73 OCR Annexe III.1.J. Documents à transmettre à l'AMMC pour un placement privé
Page 74 OCR Annexe III.1.K. Mentions minimales devant être incluses dans le contrat de placement :
Page 75 OCR Annexe III.1.L. Mentions minimales de l'extrait du prospectus à publier dans un journal d'annonces légales
Page 76 OCR Annexe III.1.M. Modèle du résumé du prospectus
Page 77 OCR Annexe III.1.N. Mentions minimales du bulletin de souscription
Page 78 OCR Annexe III.1.O. : Modèle-type de la notice d'information exigée des sociétés cotées à l'occasion du rachat en bourse de leurs…
Page 79 OCR modèle présenté en annexe III.1.Y et indiquer les éléments d'information suivants :
Page 80 OCR d’actions composeraient le capital de la société); - Le nombre global d’actions et la part du capital visés par le programme de…
Page 81 OCR - L'évolution de la volatilité du titre. Cette analyse devra permettre d'apprécier la volatilité du titre par rapport à celles…
Page 82 OCR Annexe III.1.P. Liste des documents et informations constituant le dossier administratif accompagnant le projet de note…
Page 83 OCR Annexe III.1.Q. Extrait de la notice d'information relative au programme de rachat à publier dans un journal d'annonces légales
Page 84 OCR Annexe III.1.R. Modèle-type de la note d'information relative à une offre publique
Page 85 OCR société visée peuvent être mentionnées, dans le cas où elles permettent de fournir une meilleure information aux actionnaires de…
Page 86 OCR V.7 | Le responsable de l'information et de la communication financières Indiquer les prénoms, nom, fonction, adresse, numéros…
Page 87 OCR Dans le cas d’une offre publique comportant un paiement en titres (offre publique d’échange ou offre publique mixte), présenter…
Page 88 OCR - Les moyennes des cours boursiers sur des périodes significatives - Les comparaisons boursières - Les approches par les flux…
Page 89 OCR capital non détenu par le ou les initiateurs) • Modalités de règlement/livraison des titres • Le cas échéant, modalités de…
Page 90 OCR Indiquer les intentions de l’initiateur en matière de maintien de la société visée à la cote de la bourse des valeurs, notamment…
Page 91 OCR Préciser aussi les conditions les conditions d'obtention de cet avis (membres présents et absents, résultats du vote et, le cas…
Page 92 OCR Annexe III.1.S. Liste des documents et informations composant le dossier à déposer avec un projet d'offre publique
Page 93 OCR Annexe III.1.T. Modèle-type de la note en réponse à une offre publique
Page 94 OCR réponse.
Page 95 OCR | | suite à une offre publique | | | • Des accords entre actionnaires prévoyant une restriction à la négociabilité des titres ou…
Page 96 OCR Annexe III.1.U. Liste des documents et informations à déposer avec le projet de note en réponse à une offre publique :
Page 97 OCR Annexe III.1.V. Informations et documents devant être transmis à l'AMMC en vue de l'approbation préalable de l'évaluateur…
Page 98 OCR Annexe III.1.W. Mentions minimales devant figurer dans le rapport de l'évaluateur indépendant
Page 99 OCR Annexe III.1.X. Note relative au programme de TCN :
Page 100 OCR II | Sommaire Le sommaire doit indiquer les pages correspondantes aux principaux chapitres.
Page 101 OCR - Prénom, nom et fonction du représentant légal, le cas échéant ; - Adresse, numéro de téléphone, télécopieur, adresse…
Page 102 OCR 1416 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6784 bis – 3 chaoual 1440 (7-6-2019) - Dates de calcul de la rémunération - Prime ou décote…
Page 103 OCR Annexe III.1.Y. : Modèles types des attestations
Page 104 OCR co-commissaires aux comptes [préciser l’identité des commissaires aux comptes] au titre des exercices clos [lister les dates de…
Page 105 OCR (l'émetteur) ainsi que sur les droits rattachés aux titres proposés. il ne comporte pas d'omissions de nature à en altérer la…
Page 106 OCR co-commissaires aux comptes [préciser l'identité des commissaires aux comptes] au titre des exercices clos [lister les dates de…
Page 107 OCR III. Actualisation ou rectification du document de référence :
Page 108 OCR III.3. L’organisme conseil :
Page 109 OCR IV.2. Commissaires aux comptes :
Page 110 OCR Par ailleurs, nous attestons avoir procédé au réexamen des documents précités en effectuant les diligences nécessaires pour nous…
Page 111 OCR La société [Indiquer la raison sociale de l’émetteur] détient indirectement [Préciser le nombre] de ses propres actions…
Page 112 OCR V.3. L’organisme conseil :
Page 113 OCR VI.3. Commissaires aux comptes de l’initiateur :
Page 114 OCR • Les états de synthèse annuels consolidés tels qu’audités par nos soins au titre des exercices clos [lister les dates de…
Page 115 OCR VI.6. Le conseiller juridique
Page 116 OCR 2. L’organisme conseil :
Page 117 OCR VIII.2. Commissaires aux comptes de chacune des sociétés participantes à l’opération
Page 118 OCR Dans le cas où plusieurs conseillers financiers ont été mandatés, ceux-ci devront délivrer une seule attestation, indiquant leur…
Page 119 OCR Par ailleurs, le (ou les) conseiller(s) devra (ou devront) déclarer la nature des relations qui le lient à l'émetteur. En cas de…
Page 120 OCR Annexe III.2.A. Contenu de l’information pro forma
Page 121 OCR Annexe III.2.B. Comptabilité étrangère
Page 122 OCR Annexe III.2.C. Résumé du rapport d'opinion des commissaires aux comptes certifiant les comptes annuels des émetteurs soumis aux…
Page 123 OCR Annexe III.2.D. Résumé du rapport du ou de contrôleurs des comptes certifiant les comptes annuels consolidés des émetteurs
Page 124 OCR Annexe III.2.E. Résumé du rapport d'opinion du ou des contrôleurs de comptes certifiant les comptes annuels des émetteurs non…
Page 125 OCR Annexe III.2.F. Attestation d’examen limité sur la situation intermédiaire des émetteurs (comptes sociaux)
Page 126 OCR Annexe III.2.G. Attestation d’examen limité de la situation intermédiaire consolidée des émetteurs
Page 127 OCR Annexe III.2.H. Les comptes semestriels à publier par les émetteurs
Page 128 OCR Annexe III.2.I. Contenu des indicateurs trimestriels
Page 129 OCR Annexe III.2.J. Liste indicative des faits pouvant être qualifiés d’information importante
Page 130 OCR Annexe III.2.K. Déclaration de franchissements de seuils de participation
Page 131 OCR A. Déclaration de franchissement de seuil Date de la déclaration :
Page 132 OCR 6. Situation avant le franchissement de seuil de participation - Nombre d'actions détenues directement avant le FSP…
Page 133 OCR 8. Situation après le franchissement de seuil de participation - Nombre d'actions détenues directement après le FSP…
Page 134 OCR B. Déclaration d’intention
Page 135 OCR Annexe III.2.L. Modèle type de la déclaration mensuelle relative au programme de rachat
Page 136 OCR NOMBRE TOTAL D'ACTIONS DETENUES EN DEBUT DU MOIS Nombre d'actions ............................ % du capital .....................
Page 137 OCR (*) Le Cours moyen pondéré : CMP = Σ (i=1 à n) Ci * Qi / Σ Qi i : transaction n° i n : nombre total de transactions pendant la…
Page 138 OCR Annexe III.2.M. CONTENU DU RAPPORT ESG
Page 139 OCR Décrire tout litige ou poursuite, relatifs des problématiques d'ordre environmental, dont l'émetteur fait l'objet.
Page 140 OCR • (*)Critères retenus pour la qualification d’administrateurs d’indépendants • (*)Dates de nomination des membres de l’organe de…
Page 141 OCR Annexe III-2.N. Etat des honoraires versés aux contrôleurs de comptes
Page 142 OCR Annexe III.2.O. Modèle de lettre d'information de l'AMMC relative à la situation financière d'un émetteur
Page 143 OCR Annexe III.2.P. Modèle de lettre d'information de l'AMMC en cas de faits ou décisions pouvant entraîner une réserve ou un refus…
Page 144 OCR Annexe III.2.Q. Modèle de lettre d’information de l’AMMC relative aux irrégularités ou inexactitudes relevées par les…
Page 145 OCR Annexe III.2.R. Modèle de lettre d’information de l’AMMC relative aux propositions de renouvellement ou de nomination des…
Page 146 OCR Annexe III.2.S. Dossier d'information relatif au commissaire aux comptes proposé (Cas de renouvellement ou de nomination)
Page 147 OCR - Liste des mandats de commissaire aux comptes exercés dans des entités ne faisant pas appel public à l'épargne :
Page 148 OCR Annexe III.2.T. Document relatif au commissaire aux comptes démissionnaire
Page 149 OCR Annexe III.2.U. Changement d’intention déclarée lors d’un franchissement de seuil antérieur
Page 150 OCR Annexe III.2.V. Documents et informations à transmettre à l'AMMC par les émetteurs
Page 151 OCR Annexe III.2.W. Rapport semestriel relatif à l'activité déontologique des sociétés cotées à la bourse des valeurs
Page 152 OCR Les transactions sont-elles consignées dans un registre par le responsable de la déontologie ?…
Page 153 scan, texte à venir